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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTER ECO SANTE
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ALTER ECO SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTER ECO SANTE
ALTER ECO SANTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3660098
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
ALTER ECO SANTE de ALTER ECO SANTE

Présentation de la marque ALTER ECO SANTE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTER ECO SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTER ECO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTER ECO SANTE domicilié(e) 7 Impasse Pradier - 31270 - VILLENEUVE-TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 849 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque ALTER ECO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTER ECO SANTE arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.


ALTER ECO SANTE, Société à responsabilité limitée - 7 Impasse Pradier - 31270 - VILLENEUVE-TOLOSANE - France - SIREN 414849745


CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement d'adresse n°761872 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715203 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; articles orthopédiques ; ceintures médicales, orthopédiques et abdominales ; plastrons, ceintures, gilets et bandes de fixation pour personnes en fauteuils roulants ; coussins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, à savoir lits construits spécialement pour les soins médicaux, fauteuils à usage médical, sièges de travail et chaises élévatrices pour personnes présentant un handicap physique ou personnes à mobilité réduite ; brancards pour malades ; béquilles pour malades. ;

Fauteuils roulants pour malades ou personnes à mobilité réduite. ;

Services de formation professionnelle dans le domaine médical et notamment du transfert des patients et des soins d'urgence ; publication de livres, manuels, magazines, et autres produits de l'imprimerie dans le domaine médical et notamment du transfert des patients et des soins d'urgence ; publication électronique de livres, manuels, magazines, et autres produits de l'imprimerie dans le domaine médical et notamment du transfert des patients et des soins d'urgence ; organisation de congrès, conférences et séminaires dans le domaine médical et notamment du transfert des patients et des soins d'urgence. ;

Services d'information, à savoir conseils en matière de santé et en matière médicale ; services médicaux ; services d'assistance médicale ; location de matériel médical.