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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTER CLUB HOTEL
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ALTER CLUB HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER CLUB HOTEL
ALTER CLUB HOTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1533005
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999

Présentation de la marque ALTER CLUB HOTEL

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ALTER CLUB HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTER CLUB HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTER CLUB HOTEL domicilié(e) RN 74 - FIXIN, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque ALTER CLUB HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER CLUB HOTEL est expirée depuis le 26 mai 1999.


ALTER CLUB HOTEL S.A. - RN 74 - FIXIN, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Services d'hôtellerie et de restauration sous toutes leurs formes;services de réservation d'hôtels;agences de logement (hôtels, pensions);services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire; concession de licence