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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTER CITES
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Alter Cité
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Alter Cité
ALTER CITES, SA

Numéro de dépôt :
3676680
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2029
Alter Cité de ALTER CITES

Présentation de la marque Alter Cité

Déposée le 15 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ALTER CITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alter Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTER CITES domicilié(e) 48 C Bld du Maréchal Foch - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 201 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BASTIEN Delphine domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque Alter Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Alter Cité arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.


ALTER CITES, SA - 48 C Bld du Maréchal Foch - 49100 - ANGERS - France - SIREN 058201526


Mme BASTIEN Delphine - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 12 janvier 2017 - Immatriculation de société n°692587 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Inscription le 9 janvier 2019 - Concession de licence n°745022 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Inscription le 9 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745021 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714539 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.