Association “ ALTER – 100% altermondialistes ” association loi de 1901 Chez M. ESHAK ATEF et Mme DALLOZ Anne-Laurence
Numéro de dépôt :
3341062
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
Présentation de la marque ALTER M
Déposée le 14 février 2005 par l'association loi 1901 ALTER – 100% altermondialistes ” association loi de 1901 et Chez M. ESHAK ATEF et Mme DALLOZ Anne-Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTER M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 30 novembre 2024.
Les déposants sont l'association loi 1901 ALTER – 100% altermondialistes ” association loi de 1901 - France et Chez M. ESHAK ATEF et Mme DALLOZ Anne-Laurence domicilié(e) 319 rue Xaintrailles,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc LE GLATIN ALTER – 100% altermondialistes domicilié(e) 49 rue des Cloys,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque ALTER M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER M est expirée depuis le 14 février 2015.
ALTER – 100% altermondialistes ” association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ALTER
Association “ ALTER – 100% altermondialistes ” association loi de 1901 - France
Chez M. ESHAK ATEF et Mme DALLOZ Anne-Laurence - 319 rue Xaintrailles,75013 PARIS - 75013 - France
M. Marc LE GLATIN ALTER – 100% altermondialistes - 49 rue des Cloys,75018 PARIS - 75018 - France
Publication - Publication au BOPI 2005-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Republication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Services rendus par un parti politique, à savoir : Education ; formation ; publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos, services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Publication électronique de livre ou de prériodiques en lignes. Micro-édition. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion du matériel publicitaire. Services d'abonnement à des journaux. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Conseil en organisation et direction des affaires. Produits d'imprimerie. Photographies. Articles de papeterie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés. Affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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