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Marques déposées par ALTEOR
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ALTEOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTEOR
ALTEOR

Numéro de dépôt :
4430079
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
ALTEOR de ALTEOR

Présentation de la marque ALTEOR

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par ALTEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est ALTEOR domicilié(e) 180 RUE LOUIS ARMAND - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEOR, Monsieur PATRICK BONNARD domicilié(e) 180 RUE LOUIS ARMAND - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ALTEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEOR arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

ALTEOR a également déposé les autres marques suivantes : Atelier Liego , Espace Pop-Up , NATURE O FRAIS TOUT PRES TOUS FRAIS


ALTEOR - 180 RUE LOUIS ARMAND - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


ALTEOR, Monsieur PATRICK BONNARD - 180 RUE LOUIS ARMAND - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747817 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747816 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758856 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.