Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par Alteo Gardanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « sepal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-47 du 23 novembre 2018.
Le déposant est Alteo Gardanne domicilié(e) ROUTE DE BIVER - 13120 - GARDANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Madame Delphine Brunet-Stoclet domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France.
La marque sepal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alteo Gardanne - ROUTE DE BIVER - 13120 - GARDANNE - France
Schmidt Brunet Litzler, Madame Delphine Brunet-Stoclet - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Produits chimiques et minéraux destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie à savoir, aluminium, alumine, bauxite, fluorure d'aluminium, hydroxyde d'aluminium, oxynitrure d'aluminium, alun d'alumine, hydrate d'alumine ; Produits chimiques et minéraux destinés à l'industrie, à savoir, aluminium, alumine, bauxite, fluorure d'aluminium, hydroxyde d'aluminium, oxynitrure d'aluminium, alun d'alumine, hydrate d'alumine destinés à être intégrés dans des isolants pour piles et batterie, pour appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, pour appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, pour équipement de traitement de données, ordinateurs, pour batteries d'allumage, chargeurs de piles et batteries, piles électriques, batteries électriques, batteries pour cigarettes électroniques, batteries pour véhicules, bornes de recharge pour véhicules électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d’accumulateurs électriques, piles solaires, piles galvaniques ;
Piles et batteries ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs; batteries d'allumage ; chargeurs de piles et batteries ; piles électriques ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; batteries pour véhicules ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d’accumulateurs électriques ; piles solaires ; piles galvaniques.
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