Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTENOV GROUPE ALLIANCE TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION
ALTENOV

Numéro de dépôt :
4360363
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
ALTENOV GROUPE ALLIANCE TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION de ALTENOV

Présentation de la marque ALTENOV GROUPE ALLIANCE TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par ALTENOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTENOV GROUPE ALLIANCE TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est ALTENOV domicilié(e) 878 Avenue des champs blancs - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viviane GELLES domicilié(e) 104 Rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque ALTENOV GROUPE ALLIANCE TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTENOV GROUPE ALLIANCE TECHNOLOGIQUE ET INNOVATION arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.


ALTENOV - 878 Avenue des champs blancs - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Viviane GELLES - 104 Rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724832 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732844 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Inscription le 29 avril 2020 - Changement d'adresse n°786272 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

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