(Marque figurative) ALTEN, SOCIÉTÉ ANONYME
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) ALTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTEN domicilié(e) 40, AVENUE ANDRE MORIZET - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847808.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 2021.
ALTEN a également déposé les autres marques suivantes : ALTEN NORD , CISIA INGENIERIE , ATEXIS , B2i INGENIERIE & TECHNOLOGIES , HUBSAN , FORLIFE , APTECH , ALTEN , A ALTEN , ALTEN SIR
ALTEN, SOCIÉTÉ ANONYME - 40, AVENUE ANDRE MORIZET - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 348607417
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Progiciels. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces ; supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques ; appareils d'intercommunication, programmes informatiques (logiciels, progiciels) ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique ; organes de commande de télécommunication, appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; serveurs multimédia ; logiciels de contrôle et de pilotage ; logiciels scientifiques et techniques ; capteurs, détecteurs, systèmes d'alarme électroniques ; systèmes d'identification d'accès ; systèmes de vidéo surveillance ; systèmes de renseignement électromagnétiques, systèmes d'information et de commandement (sécurité), systèmes de télépéage.
Supports papiers. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
Publicité, services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Analyse du prix de revient, tenue de livres, prévisions économiques ; services d'établissement de plans media, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée) ; compilation, traitement et analyse de statistiques, information statistique ; études et recherches de marchés. Services de constitution et de gestion de fichiers informatiques et de banques de données, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels. Services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre serveur de base de données ou multimédia, à une chaîne de télévision, à des services télématiques, informatiques et téléphoniques ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, à des journaux, à des lettres d'information et à des magazines. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations commerciales et d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport), à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, modems, cartes électroniques, programmes informatiques (logiciels), papier, cartons, livres, journaux, produits de l'imprimerie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodément. Bureaux de placements.
Télécommunications. Services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur, terminaux d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de messagerie sécurisée ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et télématiques. Agences de presse et d'information (nouvelles).
Formation en informatique. Formation, enseignement, éducation, divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
Elaboration (conception) de logiciels ; conseil en informatique ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses industrielles ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; services de recherches et développement de nouveaux produits, services de recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Dessin industriel, services de dessinateur d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), authentification d'oeuvres d'art. Architecture ; décoration d'intérieur recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Travaux d'ingénieurs. Ingénierie logistique. Ingénierie documentaire. Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Contrôle technique de véhicules automobiles. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Services de protection contre les virus informatiques. Elaboration (conception). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites (Internet) ; conception (élaboration) de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels informatiques, scanneurs, graveur, imprimantes, périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; conseil dans le domaine informatique ; conseil technique en matière de haute technologie (informatiques, réseaux, Internet, logiciels), d'ingénierie ; étude de projets techniques dans le domaine des technologies avancées.