ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3509231
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2027
Présentation de la marque KEATON
Déposée le 22 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX domicilié(e) 130 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 357 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque KEATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX, société par actions simplifiée - 130 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 400357885
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646927 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces ; supports pour information notamment optiques ou magnétiques ; appareils d'intercommunication, programmes (logiciels, progiciels) ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; produits du logiciel ; cartes à mémoires enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique ; organes de commande de télécommunication, appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'information et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; serveurs multimédia ; logiciels de contrôle et de pilotage ; logiciels scientifiques et techniques ; capteurs, détecteurs, systèmes d'alarme électroniques ; systèmes d'identification d'accès ; systèmes de vidéo surveillance ; systèmes de renseignement électromagnétiques, systèmes d'information et de commandement (sécurité), systèmes de télépéage.
Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier et en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et de renseignement (à l'exception des appareils).
Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; service de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion de vente pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leurs transports) à savoir appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, modems, cartes électroniques, programmes (logiciels), papiers, cartons, journaux, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodément ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques, abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéo interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Service de location d'appareils et d'instruments informatiques de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mises en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'information, de divertissement radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique et textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montages de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; réalisation (conception) de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Hébergement de sites (Internet) ; constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneurs, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur ; exploitation de banques de données et de bases de données juridiques.
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