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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTEMA INTERNATIONAL
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ALPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPASS
ALTEMA INTERNATIONAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1447345
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1998

Présentation de la marque ALPASS

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) ALTEMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTEMA INTERNATIONAL domicilié(e) 15, rue des Sorins, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ALPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPASS est expirée depuis le 28 janvier 1998.


ALTEMA INTERNATIONAL S.A. (société anonyme) - 15, rue des Sorins, 92000 NANTERRE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;dispositifs de contrôle d'accès pour systèmes informatiques programmables; extincteurs.