Présentation de la marque La photo aérienne de proximité
Déposée le 18 février 2011 par ALTELIATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « La photo aérienne de proximité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est ALTELIATODO domicilié(e) 7, rue de la muette - 91410 - DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 161 159 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTELIA domicilié(e) 7, rue de la muette - 91410 - DOURDAN - France.
La marque La photo aérienne de proximité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La photo aérienne de proximité est expirée depuis le 18 février 2021.
ALTELIA, SASU - 7, rue de la muette - 91410 - DOURDAN - France - SIREN 520161159
ALTELIA - 7, rue de la muette - 91410 - DOURDAN - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628514 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Matériel pour les artistes ; papier ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de périodiques en ligne.
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