Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALTEIS MUTUELLES mutuelle inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 414 588 004
/
SVP SANTE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SVP SANTE
ALTEIS MUTUELLES mutuelle inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 414 588 004

Numéro de dépôt :
3484401
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SVP SANTE de ALTEIS MUTUELLES mutuelle inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 414 588 004

Présentation de la marque SVP SANTE

Déposée le 22 février 2007 par ALTEIS MUTUELLES mutuelle inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 414 588 004 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVP SANTE »

Le déposant est ALTEIS MUTUELLES mutuelle inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 414 588 004 domicilié(e) 17 RUE CERES, BP 2082,51073 REIMS CEDEX - 51073 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEIS MUTUELLES domicilié(e) 17 RUE CERES, BP 2082,51073 REIMS CEDEX - 51073 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38


ALTEIS MUTUELLES mutuelle inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 414 588 004 - 17 RUE CERES, BP 2082,51073 REIMS CEDEX - 51073 - France


ALTEIS MUTUELLES - 17 RUE CERES, BP 2082,51073 REIMS CEDEX - 51073 - France


Inscription le 12 juin 2007 - retrait total n°455508 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.