Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PORTES Altech
ALTECH DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3413035
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
LES PORTES Altech de ALTECH DIFFUSION

Présentation de la marque LES PORTES Altech

Déposée le 28 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTECH DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PORTES Altech »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTECH DIFFUSION domicilié(e) Parc Actilonne,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTECH DIFFUSION domicilié(e) Parc Actilonne,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORTES Altech est expirée depuis le 28 février 2016.

ALTECH DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ALTECH DIFFUSION


ALTECH DIFFUSION SARL - Parc Actilonne,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France


ALTECH DIFFUSION - Parc Actilonne,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France


Inscription le 19 mars 2007 - Rejet partiel n°450639 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Alliages de metaux communs, feuille d'aluminium aluminium. Tendeurs de fils metalliques.

Câbles de commande de machines ou de moteurs ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; poulies [parties de machines] ; ressorts [parties de machines] ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ; raidisseurs ; sonnettes ; tendeurs de fils métalliques (étriers de tensions] ;

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers dans les domaines de produits et de services cités ci-dessus, et ci-dessous, aide à la direction d'entreprises commerciales ; démonstration de produits ; diffusion de materiels publicitaires [tracts ; prospectus ; imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; agence import-export ; organisation d'expositions ; congrès à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; agence d'informations-commerciales ; étude de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques.