Déposée le 18 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTEC domicilié(e) 11, rue Joseph-Marie JACQUARD,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 172 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEC domicilié(e) 11, rue Joseph-Marie JACQUARD, à l'attention de M FRETIGNE,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175161.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTEC SARL - 11, rue Joseph-Marie JACQUARD,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France - SIREN 392172631
ALTEC - 11, rue Joseph-Marie JACQUARD, à l'attention de M FRETIGNE,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
- Installation, entretien et réparation de climatisation, de chauffage, de ventilation, de systèmes frigorifiques, de systèmes électriques de régulation et de systèmes hydrauliques de génie climatique. - Appareils de climatisation, de chauffage, de ventilation, frigorifique et hydraulique de génie climatique. - Appareils électrique de régulation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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