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Marques déposées par ALTECTODO
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ALTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEC
ALTEC, SASU

Numéro de dépôt :
4055985
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2023
ALTEC de ALTEC

Présentation de la marque ALTEC

Déposée le 19 décembre 2013 par ALTECTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est ALTECTODO domicilié(e) LE BOURG - 12200 - MORLHON-LE-HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 135 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEC, M. GIL Philippe domicilié(e) LE BOURG - 12200 - MORLHON-LE-HAUT - France.

La marque ALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEC est expirée depuis le 19 décembre 2023.

ALTEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALTEC GÉNIE CLIMATIQUE , (Marque figurative) , ALTEC , (Marque figurative) , ALTEC , (Marque figurative) , ALTEC , ALTEC , CLINIQUE FRANKLIN-ROOSEVELT


ALTEC, SASU - LE BOURG - 12200 - MORLHON-LE-HAUT - France - SIREN 352135875


ALTEC, M. GIL Philippe - LE BOURG - 12200 - MORLHON-LE-HAUT - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; Machines agricoles ; instruments agricoles ; griffes et pinces à balles (machines agricoles) ; lève-sacs pour tracteur agricole (machines agricoles) ; tasseurs avant à pneus (machines agricoles) ; épandeurs d'engrais pulvérulents (machines agricoles) ; épandeurs de sel, sable et produits d'entretien hivernal des chaussées pour tracteur agricole (machines agricoles) ; dérouleuses de balles (machines agricoles) ; pailleuses (machines agricoles).