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Marques déposées par ALTEC International Limited Partnership
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ALTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTEC
ALTEC International Limited Partnership, Association ("Limited Partnership") constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1431910
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque ALTEC

Déposée le 23 octobre 1987 par ALTEC International Limited Partnership auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALTEC International Limited Partnership, Association ("Limited Partnership") constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), domicilié(e) 1209 Orange Street WILMINGTON, Etat de Delaware 19801 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2096321) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2096321) - France.

La marque ALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEC est expirée depuis le 23 octobre 2007.


ALTEC International Limited Partnership, Association ("Limited Partnership") constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 1209 Orange Street WILMINGTON, Etat de Delaware 19801 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2096321) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2096321) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1997 n°2096321 - Publication au BOPI 1997-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176301 - Publication au BOPI 1994-09-15

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires+ échangeurs de chaleur.