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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEAD
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AltéSoft
Marque expirée - Marque en non vigueur

AltéSoft
ALTEAD SAS

Numéro de dépôt :
3526981
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/09/2017
AltéSoft de ALTEAD

Présentation de la marque AltéSoft

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AltéSoft »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEAD domicilié(e) 6/8 RUE DU FONDEUR,44806 SAINT HERBLAIN - 44806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 755 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEAD JEAN BAPTISTE FEDIDE DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) 6/8 RUE DU FONDEUR,44806 SAINT HERBLAIN - 44806 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AltéSoft est expirée depuis le 27 septembre 2017.

ALTEAD a également déposé les autres marques suivantes : DIA-Logistics ALTEAD DAHER IDEA , S.A.K OFFSHORE , AltéAd


ALTEAD SAS - 6/8 RUE DU FONDEUR,44806 SAINT HERBLAIN - 44806 - France - SIREN 401755038


ALTEAD JEAN BAPTISTE FEDIDE DIRECTEUR GENERAL - 6/8 RUE DU FONDEUR,44806 SAINT HERBLAIN - 44806 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 15 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557911 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Inscription le 15 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557910 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Logiciels, appareils et instruments scientifiques de pesage.

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