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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEA
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Altea Consulting
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Altea Consulting
ALTEA, sas

Numéro de dépôt :
4173937
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
Altea Consulting de ALTEA

Présentation de la marque Altea Consulting

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Altea Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEA domicilié(e) 13 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEA, Mme SIGNES Sophie domicilié(e) 13 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Altea Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altea Consulting arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

ALTEA a également déposé les autres marques suivantes : ALTEA BONIFACIO , ALTEA


ALTEA, sas - 13 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


ALTEA, Mme SIGNES Sophie - 13 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685814 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

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