Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeumont Drive
ALTAWEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3826984
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
28/04/2021
Jeumont Drive de ALTAWEST

Présentation de la marque Jeumont Drive

Déposée le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Jeumont Drive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAWEST domicilié(e) 14 avenue Louvois - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 825 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAWEST domicilié(e) 14 avenue Louvois - 92190 - MEUDON - France.

La marque Jeumont Drive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeumont Drive est expirée depuis le 28 avril 2021.

ALTAWEST a également déposé les autres marques suivantes : SURJIBOX , JE , Jeumont Inside , ALTAWEST , l'énergie imaginative , LEROUX & LOTZ , JISLASTIC , LLT , MAGTRONIC , Jeumont Electric


ALTAWEST, Société par Actions Simplifiée - 14 avenue Louvois - 92190 - MEUDON - France - SIREN 480825470


ALTAWEST - 14 avenue Louvois - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Alternateurs – systèmes d'alimentation électrique et de contrôle commande – moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) – accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – batteries électriques – détecteurs – relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – appareils ou installations de climatisation – appareils d'éclairage pour véhicules – installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules – appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Moteurs pour véhicules terrestres – véhicules électriques ;

Location de machines de chantier – installation, entretien et réparation de machines – construction navale – installation et réparation d'appareils électriques – installation d'appareillages électriques (moteurs alternateurs) – réparation sous marine de câbles électriques ;

Distribution et stockage d'énergie ;

Production d'énergie – location de générateurs.