Déposée le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAWEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Jeumont Drive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAWEST domicilié(e) 14 avenue Louvois - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 825 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAWEST domicilié(e) 14 avenue Louvois - 92190 - MEUDON - France.
La marque Jeumont Drive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Alternateurs – systèmes d'alimentation électrique et de contrôle commande – moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) – accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – batteries électriques – détecteurs – relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – appareils ou installations de climatisation – appareils d'éclairage pour véhicules – installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules – appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Moteurs pour véhicules terrestres – véhicules électriques ;
Location de machines de chantier – installation, entretien et réparation de machines – construction navale – installation et réparation d'appareils électriques – installation d'appareillages électriques (moteurs alternateurs) – réparation sous marine de câbles électriques ;
Distribution et stockage d'énergie ;
Production d'énergie – location de générateurs.
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