Marque enregistrée - Marque en vigueur

WASAP
ALTAVIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3692780
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2019
WASAP de ALTAVIA

Présentation de la marque WASAP

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WASAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque WASAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WASAP arrivera à expiration en date du 20 novembre 2019.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , CIPASS , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , INEXT , LA NOUVELLE AUTOATTITUDE , COMMUNICATIONS IN MOTION , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , BUREAU D'IDEES , ECOFID


ALTAVIA, Société Anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France - SIREN 327168332


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévisions, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables). ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, prospectus ; articles pour l'écriture ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs et sachets en papier pour l'emballage. ;

Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agence de publicité ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts publicitaire ou commercial ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à but commercial ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents. ;

Agences de presse et d'information (nouvelles) ; télécommunications multimédia, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistées ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et diffusion , sécurisées ou non, d'informations contenues dans des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électronique ; expédition de dépêches ; services de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet. ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ; stockage (gardiennage) de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution de journaux. ;

Conseils, informations et expertises en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique ; services de photocomposition ; impression et reproduction de données sur tous supports physiques y compris sur CD-ROM ; tirage (impression) de photographies sur tous supports physiques y compris CD-ROM. ;

Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'édition, de publication de sons ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction ; services de reporters ; reportages photos et photographie ; microfilmage ; micro-édition ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif. ;

Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, de la mercatique et de l'étude des médias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; services de dessinateurs d'art graphique ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages ; création et entretien de sites web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de documents d'un support électronique vers un support physique ; ingénierie et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de l'informatique, des technologies de l'information, et en matière de services Internet ; contrôle de qualité en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; consultations techniques professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images.