Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPER VALUE SERVICES
ALTAVIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3407624
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026
PAPER VALUE SERVICES de ALTAVIA

Présentation de la marque PAPER VALUE SERVICES

Déposée le 2 février 2006 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPER VALUE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPER VALUE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPER VALUE SERVICES arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , ALTAVIA , ECOFID , BUREAU D'IDEES , FOCUS RETAIL , CARBOSCAN , CIPASS


ALTAVIA, Société anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France - SIREN 327168332


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607795 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Inscription le 30 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°806780 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, de la mercatique, du multimédia et de l'étude des médias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, photographies, clichés, illustrations, articles pour reliures, caractères d'imprimerie.Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) sauf sur les sites Internet appartenant au titulaire de la marque ou à une de ses filiales ou holdings ; régie publicitaire ; agence de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) sauf sur les sites Internet appartenant à la société ou à une de ses filiales ou holdings ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; importations et exportations de papier et carton (matières premières brutes ou mi-ouvrées) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour des tiers), à savoir dans le domaine de l'impression et de l'approvisionnement des supports d'impression ; services d'intermédiaires en affaires pour le négoce de papier et de carton (matières premières brutes ou mi-ouvrées) ; aide à la négociation commerciale en matière d'achat de papier et de carton (matières premières brutes ou mi-ouvrées).Conseils, informations et expertises en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; imprimerie, impression en offset, impression lithographique, services de photocomposition.Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'édition, de publication des sons ; services d'enregistrement des sons (studio d'enregistrement) ; services de reproduction des supports de données de sons et services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images, services de reproduction des supports de données d'images ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction, services de reporters et reportages photos ; microfilmage, micro-édition.Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, de la mercatique et de l'étude des médias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; informations (pour des tiers), ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs) et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de l'informatique, des technologies de l'information, et en matière de services Internet ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) ; contrôle de qualité en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; consultations techniques professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.