Marque enregistrée - Marque en vigueur

OptiPAC
ALTAVIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3974819
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
OptiPAC de ALTAVIA

Présentation de la marque OptiPAC

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OptiPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 Rue Rembrandt - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque OptiPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OptiPAC arrivera à expiration en date du 15 janvier 2023.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , CIPASS , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , INEXT , LA NOUVELLE AUTOATTITUDE , COMMUNICATIONS IN MOTION , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , WASAP , BUREAU D'IDEES


ALTAVIA, Société anonyme - 1 Rue Rembrandt - 75008 - Paris - France - SIREN 327168332


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

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