Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEIL ENFANT
ALTAVIA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3004391
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque OEIL ENFANT

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEIL ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 10 rue Blanqui, 93400 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque OEIL ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEIL ENFANT est expirée depuis le 31 janvier 2010.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : CIPASS , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , INEXT , LA NOUVELLE AUTOATTITUDE , COMMUNICATIONS IN MOTION , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , WASAP , BUREAU D'IDEES , ECOFID


ALTAVIA (Société anonyme) - 10 rue Blanqui, 93400 SAINT OUEN - France - SIREN 327168332


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

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