Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACTIVE
ALTAVIA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3048109
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2010

Présentation de la marque NOVACTIVE

Déposée le 24 août 2000 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 10 rue Blanqui, 93400 Saint Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque NOVACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACTIVE est expirée depuis le 24 août 2010.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , ALTAVIA MINDEOS , INEXT , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , GLOBAL PUBLISHING SERVICES , BUFFET DE GALA , ALTAVIA , PARCOURS DE LA CONNAISSANCE , ALTAVIA PAPER VALUE SERVICES , C TO B TO C


ALTAVIA (Société anonyme) - 10 rue Blanqui, 93400 Saint Ouen - France - SIREN 327168332


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Demande de renouvellement le 29 juillet 2010 n°2450092 - Publication au BOPI 2010-07-29

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357306 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 16 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°532112 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 18 octobre 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°534200 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés.