Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMUNICATIONS IN MOTION
ALTAVIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3016858
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020

Présentation de la marque COMMUNICATIONS IN MOTION

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNICATIONS IN MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1, rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque COMMUNICATIONS IN MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMUNICATIONS IN MOTION est expirée depuis le 24 mars 2020.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , CIPASS , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , INEXT , LA NOUVELLE AUTOATTITUDE , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , WASAP , BUREAU D'IDEES , ECOFID


ALTAVIA, Société Anonyme - 1, rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France - SIREN 327168332


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430456 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-02-08

Lotions pour les cheveux, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, pierres à adoucir ; produits pour aiguiser, huile d'amande, lait d'amandes à usage cosmétique, savons d'amandes, ambre (parfumerie), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), aromates (huiles essentielles), astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, teintures pour la barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, essence de bergamote, aromates pour boissons (huiles essentielles), produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, huiles essentielles de cèdre, crème pour chaussures, colorants pour cheveux, préparation pour l'ondulation des cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, cirages, cires à épiler, cire à moustache, huiles essentielles de citrons, eau de Cologne, colorants pour la toilette, cire pour cordonniers, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétiques, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour le cuir, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir (cirages), décolorants à usage cosmétique, motifs décoratifs à usage cosmétique, produits de démaquillage, préparations pour polir les prothèses dentaires, dentifrices, dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants, désodorisant à usage personnel (parfumerie), eau de javel, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, produits épilatoires, huiles essentielles, extraits de fleurs (parfumerie), guides en papier pour farder les yeux, fards, bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigation (parfums), aromates pour gâteaux, (huiles essentielles), gelée de pétrole à usage cosmétique, graisses à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, ionone (parfumerie), huile de jasmin, laits de toilette, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, huiles de lavande, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, menthe pour la parfumerie, cire à moustaches, musc (parfumerie), produits de nettoyage, préparation pour le nettoyage des prothèses dentaires, neutralisants pour permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, papier à polir, produits de parfumerie, parfums, pâtes pour cuirs à rasoir, crème pour blanchir la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau, savons contre la transpiration des pieds, pierre à polir, pierre ponce, préparation pour polir, rouge à polir, toile à polir (rendre lisse), pommade à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre de maquillage, produits de rasage, pâtes pour cuirs à rasoir, huile de rose, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, savons médicinaux, shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, produits pour enlever les teintures, teintures cosmétiques, colorants pour la toilette, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, teintures pour la toilette, produits pour enlever les vernis, papier de verre, Allume-feu, bougies pour arbres de Noël, bougies (éclairage). Produits pharmaceutiques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), désinfectants (à usage médical autre que les savons, rubans adhésifs pour la médecine, adhésifs pour prothèses dentaires, bandes adhésives pour la médecine, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, thé amaigrissant à usage médical, laits d'amandes à usage pharmaceutique, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, préparations médicales pour l'amincissement, coton antiseptique, bagues pour cors aux pieds, préparations thérapeutiques pour le bain. sels pour le bain à usage médical, boue pour bains, sels pour bains d'eaux minérales, bains d'oxygène, bains médicinaux, eau de mer pour bains médicinaux, bâtons de réglisse à usage pharmaceutique, baume de guriun (gurgu, gurgum ou gurjum) à usage médical, baumes à usage médical, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, produits pour les soins de la bouche à usage médical, boues médicinales, produits contre les brûlures, onguents contre les brûlures du soleil, eachou à usage pharmaceutique, sucre candi à usage médical, produits contre les cors aux pieds, coton à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, désinfectants pour w-c chimiques, désodorisants autres qu'à usage personnel, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, sels d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, herbes médicinales, coton hydrophile, ouate hydrophile, infusions médicinales, farines lactées pour bébés, ferments lactiques à usage pharmaceutique, sucre de lait, levure à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, pommades à usage médical, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, tampons pour la menstruation, tisanes. Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), armes blanches, rasoirs, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix en métaux précieux, couteaux de chasse, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, ciseaux, clefs (outils), tondeuses pour la coupe de la barbe, coupe-légumes, coupe-ongles (électriques ou non électriques), coupoirs, couteaux, couverts, cueille-fruits, cuillers (outils), cuirs à aiguiser, cuir à rasoir, découpoirs (outils), appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, évidoirs, fers (outils non électriques), fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, appareils à main à friser les cheveux non électriques, piolets à glace, gonfleurs (instruments à main), grattoirs (outils), gravoirs, hache-légumes, hache-viande (outils), hachoir (couteaux) ouvre-huîtres, lames (outils), lames de cisailles, lames de rasoirs, limes, limes à ongles (électriques), nécessaires de manucure (électriques), trousses de manucure, ramasse-monnaie, nécessaires de rasage, appareils pour percer les oreilles, trousse de pédicure, outils à main actionnés manuellement, perçoirs, pinces, pinces à sucre, râpes (outils), rasoirs électriques ou non électriques, fers à repasser ou non électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, allume-cigares pour automobiles, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, enregistreurs à bandes magnétiques, unités à bande magnétique (informatique), bandes de nettoyage de tête de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, caméras, caméras vidéo, cassettes vidéo, chambres noires (photographie), lampes pour chambres noires (photographie), dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD ROM), dessins animés, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, changeurs de disque (informatique), tourne-disque, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, écrans (photographie), écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo, égouttoirs pour travaux photographiques, émetteurs (télécommunication), appareils pour l'enregistrement de temps, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, appareils à glacer les épreuves photographiques, appareils à sécher les épreuves photographiques, étuis à lunettes, appareils à couper les films, filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes (photographie), haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, intermédiaires (photographie), batteries de lampe de poche, lampes optiques, lampes pour chambres noires (photographie), lanternes magiques, lanternes optiques, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de code à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes (optique), tubes lumineux pour la publicité, articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, chasses (montures) de lunettes, instruments à lunette, niveaux à lunette, verres de lunette, lunettes de soleil, magnétoscopes, microphones, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs bloc-notes, photocopieurs, sécheuses pour la photographie, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, piles électriques, poste de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur), appareils de projection, pylônes de T.S.F., appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs (audio-vidéo), répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils pour la transmission du son, support de données magnétiques, supports de données optiques. télégraphes (appareils), fils télégraphiques, pylône de téléphonie sans fils, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, télescripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, bras acoustiques pour tourne-disques, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, régulateurs de vitesse de tourne-disques, saphirs de tourne-disques, transistors (électronique), transmetteurs (télécommunication), trépieds pour appareils photographiques, indicateurs de vide, visiophones.Appareils d'éclairage, abat-jour, porte-abat-jour, appareils et machines pour la purification de l'air. appareils pour la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, briquets pour l'allumage du gaz, allume-gaz, allumeurs de gaz, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, appliques pour bee de gaz, lampes électriques pour arbres de Noël, sèche-cheveux, appareils de désodorisation non à usage personnel, lampes d'éclairage, lampadaires, becs de lampes, globes de lampe, manchons de lampe, réflecteurs de lampe, suspensions de lampes, tubes de lampes, verres de lampes, lampes à huile, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes de poche, lampes électriques, douilles de lampes électriques, lampes germicides pour la purification de l'air, lampes pour appareils de projection, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, tubes lumineux pour l'éclairage, plafonniers. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Boîte à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, alliages de métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), ancres (horlogerie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, parures d'argent, argent brut, ou battu, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'arts en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), barillets (horlogerie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigare (en métaux précieux), boites à cigarettes (en métaux précieux), boites à thé (en métaux précieux), boites en métaux précieux, boîtiers de montres, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé (en métaux précieux), bourses de mailles (en métaux précieux), boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cadrans solaires, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chandeliers en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures pour chaussures (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porteclefs de fantaisie, colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, diamants, articles en double (métal précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, argent-filé, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), filtres à thé (en métaux précieux), flacons en métaux précieux, garnitures de harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, mouvements d'horlogerie, horloges, cabinets (boîtes) d'horloge, parures d'ivoire, ornements en jais, jais brut ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), récipient pour le ménage en métaux précieux, ustensile de ménage en métaux précieux, ménagères (huiliers) en métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, montres, ressorts de montres, verres de montres, or brut ou battu, orfevrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), parures (bijouterie), parures d'argent, pass-thé en métaux précieux, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en mé taux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots) à tabac en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux), réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux), vases sacrés en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, saliéres en métaux précieux, soupiéres en métaux précieux, statues en métaux précieux statuettes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), tabatière en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé ; en métaux précieux, théières en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractéres d'imprimerie ; clichés, matiéres plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles Ruban adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, cliché à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-mains pour peintres, aquarelles, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent, argile à modeler, tables arithmétiques, objets d'art gravés ou lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bagues de cigares, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, journaux de bandes dessinées, bandes gommées (papeterie), bâtons d'encre, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de chopes à bières, billes pour stylos, billets (tickets), blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs (papeterie), blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, carton de pâte de bois (papeterie), papier de bois, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses (papeterie), brochures, modèles de broderie, broquettes (punaises), brosses (pinceaux), brosses pour l'écriture, articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pot en papier, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), tampons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier calque, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, carrelets (règles), cartes, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, tubes en carton, carton, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, cavaliers pour fiches, chansonniers, chapelets, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres (caractères d'imprimerie), encres de Chine, circulaires, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de trace, patrons pour la confection de vêtements, confettis, corbeilles à courrier, cornets de papier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger (héliographie), coupe-papier (article de bureau), patrons pour la couture, couvertures (papeterie), porte-craie, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, taille-crayons, crémières (petits vases) en papier, crochets de bureau, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, doigtiers (articles de bureau), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, machines à écrire (électriques ou non électriques), nécessaires pour écrire (écritoire), plumes à écrire, plumes écrire en or, tablettes à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écussons (cachets en papier), gabarits à écrire, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier), pierres d'encre (récipients à encre), encres, encres à corriger (héliographie), rubans encreurs, tamponsencreurs, encriers, papier pour appareils enregistreurs, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie) machines de bureau à fermer les enveloppes, éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, appareils à main à étiqueter, étiquette non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), cavaliers pour fiches, figurines (statuettes) en papier mâché, fils pour reliures, matiéres filtrantes (papier), papier-filtre, filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, crayons fusains, gabarits (papeterie), galées (typographie), galvanotypes, clichés de galvanotypie, globes terrestres, gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, toiles gommées pour la papeterie, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, représentations graphiques, grattoirs de bureau, planches à graver, gravures, horaires imprimés, humecteurs (articles de bureau), papier-hygiénique, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, blanchets pour l'imprimerie non en matiéres textiles, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés, cartons perforés pour métiers Jacquard, journaux, lettres (caractère d'imprimerie), papier à lettres, tire-lignes, linge de table (en papier), lithographies, pierres lithographiques, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, manuels, peignes à marbrer, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, porte-mines, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, plateaux pour ranger et compter la monnaie, mouchoirs de poche (en papier), mouilleurs de bureau, napperons en papier, nappes en papier, onglets (reliure), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, palettes pour peintres, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pantographes (instruments de dessin), papeteries (nécessaires pour écrire), papier, papier à copier, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier-parchemin, presse-papiers, pochettes pour passeports, pastels (crayons), pâte à modeler, rouleaux de peintres en bâtiment, boîtes de peinture (matériel scolaire), toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, supports pour photographie, photogravures, pince-notes, pistolet pour le tracé des courbes, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plioirs (articles de bureaux), porte-plume, plumes (articles de bureau), plumes à dessin, plumiers, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, porte-chéquiers, portraits, cartes-postales, timbres-postes, presses à agrafer (papeterie), prospectus, publications, punaises (pointes), registres (livres), règles à dessiner, réglettes (composteurs), appareils et machines pour la reliure, reliures, répertoires, représentations graphiques, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), distributeurs de ruban adhésif, rubans de papier, rubans pour machine à écrire, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), sacs en papier pour aspirateurs, tampons pour sceaux, serviette de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhait, sous-main, statuettes en papier mâché, stores en papier, stylographes, stylos, supports pour plumes et crayons, linge de table en papier, ronds de table en papier, tapis de table en papier, tableaux noirs, plaques à timbres, timbres (cachets), toiles pour reliures, transparents (papeterie), trousses à dessin, feuilles de viscose pour l'emballage.Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets. Boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourses, bourses de maille (non en métaux précieux), caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, sacs de campeurs, poignées de cannes, cannes de parapluie, cartables, porte-cartes (porte-feuilles), carton-cuir, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", couvertures en peaux (fourrures), cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, fourreaux de parapluie, fourrures (peaux d'animaux), gibecières, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, ombrelles, sacs de plage, poignées de parapluies, poignées de valises. portefeuilles, sacs à provision réticules (sac à main), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), articles de sellerie, serviettes (maroquinerie), similicuir, trousse de voyage (maroquinerie), sacs de voyage. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tableaux d'affichages, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, cadres (encadrements), cartes-clefs en matières plastiques (non codées), tableaux (accroche-clefs), coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), récipients d'émballage en matières plastiques, emballages pour bouteilles (en bois), enveloppes pour bouteilles (en bois), miroirs (glaces), mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, présentoi -rs, rayonnages, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exceptiondu verre de construction). Arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, blaireaux à barbe, bâtonnets pour cocktails, cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, blaireaux, porte-blaireaux, bocaux, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savons, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses, brosses à dents, brosses à dents (électriques), borsses électriques (à l'exception des parties de machines), brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, services à café non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table), chandeliers non en métaux précieux, cloches à fromage, ustensiles cosmétiques, porte-couteaux pour la table, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, appareils de désodorisation àusage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, services à épices, porte-éponges, étuis pour peignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, ustensiles de ménage non en métaux précieux, pulvérisate de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes, peignes électriques, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, porte-carte de menus, portesavon, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, pots de chambre, poubelles, poudriers en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, boîtes à savon, services (vaisselle) non en métaux précieux, ronds de serviette non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ouen verre, statuettes en; porcelaine, en terre cuite ou en verre, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, urnes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases de nuit, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instrument de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Cordes d'emballage, ficelles d'emballage, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, emballages pour bouteilles (en paille), enveloppes pour bouteilles (en paille), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs postaux, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour letransport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), dessous de carafes (linge de table), toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matièrestextiles, dessus de lit (couvre-lits), draps, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), literie (linge), mouchoirs de poche (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), housses d'oreillers, taies d'oreillers, pavillons (drapeaux), ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), tapis de table (non en papier), tissus, tissus à usage textile, toiles cirées (nappes), gants de toilette, couvertures de voyage.Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Antidérapants pour chaussures, habillement pour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandalesde bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, talonnettes pour les bas, bas sudorifuges, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonneterie, bonnets, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, dessous de bras, bretelles, brodequins, cache-col, cachecorset, caleçons, calottes, camisoles, capuchons (vêtements), carcasses de chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chancelières non chauffées électriquement, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, fixe-chaussettes, supports chaussettes, chaussons, bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), collants, collets (vêtements), cols, faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, vêtements confectionnés, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corselets, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, doublures confectionnées (partie de vêtements), écharpes, empeignes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous vêtements), galoches, gants (habillement),gilets, soutiens-gorge, guêtres, gimpes (vêtements), souliers de gymnastique,articles d'habillement, babits, hauts-de-forme, imperméable, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys (vêtements), jupes, jupons, langes en matières textiles, layettes, livrées, maillots, manchettes (habillement), manchons (habillements), manipules (liturgie), manteaux, mantilles, mitaines, mitons, mitres (habillement), paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, sous-pieds, costumes de plage, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, robes, sabots (chaussures), sandales, saris, semelles, semelles intérieures, slips, souliers, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, souliers de sport, surtouts (vêtements), tabliers (vêtements), talons, tee-shirts, toges, tricots (vêtements), uniformes, vareuses, vestes, vêtements de gymnastique, vêtements en papier, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pince à cheveux), brassards, attaches de bretelles, brides (confection), brides pour guider les enfants, broches (accessoires d'habillement), ornements de chapeaux (non en métaux précieux), agrafes pour chaussures, crochets pour chaussures, lacets de chaussures, oeillets pour chaussures, parures pourchaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, filets pour les cheveux,nattes de cheveux, cheveux postiches, dés à coudre, dossards, rubans élastiques, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, insignes non en métaux précieux, articles de mercerie (à l'exception des fils), moustaches postiches, oeillets pour vêtements, badges ornementaux, tresses.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles. Descentes de bain (tapis), carpettes, gratte-pieds (paillassons), tapis de gymnastique, papiers peints, sous-tapis, tapis antiglissants, tapis pour automobiles, toile cirée (linoléum). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté lesarticles d'éclairage et les sucreries). Ailes delta, supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, balançoires, balles de jeux, ballons de jeux, chevaux à bascule (jouets), biberons de poupées, bandes de billard, billes de billard, craie pour queues de billard, procédés pour queues de billard, queues de billard, quilles de billard, tables de billard, tables de billard à prépaiement, dispositifs à marques les points pour billard, billes pour jeux, porte-bougies pour arbres de Noël, boules de jeux, bulles de savons (jouets), cannes de majorettes, masques de carnaval, cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, chambres de poupées, cibles, clochettes pour arbres de Noël,jeux de construction, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, appareils de culture physique, jeux de dames, damiers, dés (jeux), jeux de dominos,jeux d'échecs, échiquiers, farces (attrapes), gobelets pour jeux, appareils de gymnastique, jetons pour jeux, machinerie et appareils pour le jeux de quilles, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lits de poupée, maisons de poupées, manèges forains, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, parapentes,bottines-patins (combiné), patins à glaces, patins à roulettes, ours en peluche, peluches (jouets), pistolets (jouets), amorces pour pistolet (jouets), planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, vêtements de poupées, quilles (jeu), jeux de société, toboggan (jeu), toupies (jouets), véhicules (jouets), volants (jeux). Boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigare non en métaux précieux, boîtes à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux, coffres à cigares nonen métaux précieux, étuis à cigares non en métaux précieux, fume-cigarette non en métaux précieux, appareils de poche à rouler les cigarettes, étuis à cigarettes non en métaux précieux, porte-cigarettes non en métaux précieux, cure-pipes, fume-cigares non en métaux précieux, papier à cigarettes, pipes, râteliers à pipes, porte-cigares non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières non en métaux précieux.Publicité, gestiondes affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaire, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, affichage, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), services de conseils pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaires, services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, promotions des ventes (pour des tiers), publicication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recueil de données dans un fichier central, services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), information statistique. Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, de communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, télévision par câbles, transmission de dépêches, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de télégrammes.Transport, organisation de voyages, accompagnementde voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels,de pensions), location d'automobiles, distribution de journaux, emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, location de véhicules, organisations d'excursions, organisation de croisières, réservation de places de voyage, location de places de stationnement, services de taxis, visites touristiques, réservation pour les voyages, transports de voyageurs.Traitement des films cinématographiques, développement de pellicules photographiques, tirages de photographies, services de teinturerie.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, location de bandes vidéo, montages de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographique, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisations de concours (éducation ou divertissement),organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrés,culture physique, services de discothèque, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration), enseignement de la gymnastique, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de camérasvidéo, locations de décors de spectacles, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, services de loisir, montage de programmes radiophoniques et de télévisions, services de musée (présentation expositions), music-hall, services d'orchestre, organisations de bals, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers et de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, camps (stages) de perfectionnement sportif, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation,productions de films sur bandes vidéo, publication de textes (autres que textes publicitaires), rédaction de scénarios, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, service de camps de vacances (divertissement). Agences de logement (hôtels, pensions), architecture, services de dessinateur d'arts graphiques, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, services de bar, salons de beauté, bureaux de rédaction, services de camps de vacances (hébergement), salons de coiffure, consultation en matières d'ordinateurs, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), location de costumes, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateur pour emballages, élaboration (conception) de logiciels, études de projets techniques, gestion de lieux d'expositions, location d'habits, réservation d'hôtels, impression en offset, impression lithographiques, imprimerie, information sur la mode, travaux d'ingénieurs (expertises), concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location d'uniformes, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location delogements temporaires, location de logiciels informatiques, location de salles de réunions, location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de tentes, location de vêtements, réservation de logements temporaires, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, maison de vacances, services de maîtres de maison, service de manucure, massage, microfilmage, services de motels, impression en offset, programmation pour ordinateurs, pensions, réservations de pensions, photocomposition, photographie, reportages photographiques, orientation professionnelle, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, services de reporters, stylisme (esthétique industrielle), services de traiteurs. Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libres-services, à l'exception des services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libres-services, sur routes et autoroutes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.