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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA
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CIPASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIPASS
ALTAVIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3007509
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030

Présentation de la marque CIPASS

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque CIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIPASS arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , ALTAVIA , ECOFID , BUREAU D'IDEES , FOCUS RETAIL , CARBOSCAN , WASAP


ALTAVIA, Société anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France - SIREN 327168332


Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430452 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739413 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

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