Déposée le 19 février 2010 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque CARBOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTAVIA, Société anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France - SIREN 327168332
Cabinet Bouchara - Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739418 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11
Logiciels (programmes enregistrés) et calculateurs (logarithme) pour la mesure, le calcul et l'optimisation des émissions de carbone.
Gestion administrative et commerciale de bases de données d'information en matière de mesure, de calcul et d'optimisation des émissions de carbone ; informations d'affaires fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet en matière de mesure, de calcul et d'optimisation des émissions de carbone ; gestion administrative et commerciales de programmes de réduction de l'empreinte carbone ; traitement de données, fourniture d'informations d'affaires, prestation de services de publicité et commerciaux en matière de questions environnementales, d'écologie et de développement durable à savoir information et conseils à buts commercial ou publicitaire, conseils pour l'organisation et la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique, études de marchés, études et informations statistiques, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Services d'éducation et de formation en matière de questions environnementales et de développement durable.
Collecte, supervision et analyse d'informations environnementales et relatives à l'écologie et au développement durable ; services d'information en matière de questions environnementales, d'écologie, de développement durable et prestation de ces services en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; estimation, analyse, mesure et calcul des émissions de carbone ; conseils en matière d'énergie, en matière environnementales, en matière d'écologie et de développement durable ; services de conseil en mercatique, en matière de publicité, en matière d'impression dans le cadre d'une démarche de développement durable et en matière de respect de l'environnement ; conseils techniques en matière de protection environnementale et développement durable rendus par des professionnels permettant d'améliorer la qualité et la durée des relations avec les partenaires, fournisseurs et sous-traitants ; contrôle de qualité ; consultation, élaboration (conception), location, installation, mise à jour, maintenance de logiciels.
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