AU BONHEUR DE FRANCE ALTAVIA
Présentation de la marque AU BONHEUR DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU BONHEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.
Le déposant est ALTAVIA domicilié(e) 1 Rue Rembrandt - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque AU BONHEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BONHEUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.
ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : ECOFID , BUREAU D'IDEES , FOCUS RETAIL , CARBOSCAN , CIPASS , WASAP , The Retail Game Changer , BONHEURS DE FRANCE , COMMUNICATIONS IN MOTION , LA NOUVELLE AUTOATTITUDE
ALTAVIA - 1 Rue Rembrandt - 75008 - Paris - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04
Cosmétiques ; produits cosmétiques ; lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; crèmes fluides (cosmétiques) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; lotions pour la peau (cosmétiques) ; crèmes pour la peau (cosmétiques) ; crèmes pour le visage ; crème de nuit ; crème de jour ; préparations cosmétiques pour l`amincissement ; lotions pour les mains ; crèmes pour les mains (cosmétiques) ; produits pour le soin des ongles ; produits pour le soin des lèvres (cosmétiques) ; produits de toilette ; savons cosmétiques ; savons pour la toilette ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; gels pour la douche non à usage médical ; gels pour le bain non à usage médical ; perles de bain ; crèmes de bain; huiles pour le bain non à usage médical ; sels pour le bain non à usage médical ; bains moussants; produits de bain moussant ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; huiles pour les bébés non à usage médical ; déodorants et anti-transpirants personnels ; crèmes et lotions solaires (cosmétiques) ; préparations cosmétiques auto-bronzantes ; lotions de bronzage pour le corps ; huile de bronzage ; Laits solaires ; crèmes pour le soin des cheveux (cosmétiques) ; crèmes pour les cheveux; shampooings ; produits après shampoing ; préparations et traitements capillaires; lotions capillaires ; henné ; crèmes ou gels pour fixer la coiffure ; laques pour les cheveux ; brillantine ; Spray pour les cheveux ; mascaras pour cheveux ; teintures pour cheveux ; dépilatoires ; cire à épiler ; produits de rasage ; savon à barbe ; mousse à raser ; crèmes à raser; produits après-rasage ; Lotions après-rasage ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles essentielles à usage personnel; pots-pourris odorants ; eaux parfumées pour le linge ; parfums d`ambiance ; encens ; baguettes d’encens ; bois odorants ; bâtons d`encens ; produits de maquillage ; fonds de teint ; rouge à lèvres ; baume pour les lèvres ; mascaras pour cils ; Eyeliners; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis à ongles ; fards à joues ; poudres pour le maquillage ; ombres à paupières ; crayons pour les yeux ; crayons à lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les joues ; pinceaux à fard ; Kits cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crèmes démaquillantes ; produits de démaquillage ; ongles postiches ; cils postiches ; adhésifs (matières collantes) et motifs décoratifs à usage cosmétique ; tatouages temporaires à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ouate à usage cosmétique ; cirage pour chaussures; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bougies pour l'éclairage ; bougies de table ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour l'entretien des cuirs [huiles et graisses] ; illuminations de Noël [bougies] ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour l'éclairage; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Instruments actionnés à la main d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux ; rasoirs ; lames de rasoirs; limes et pinces à ongles; coupe-ongles; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; couverts ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; hachoirs [couteaux] ; hachoirs à fonctionnement manuel ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; outils et instruments à main entraînes manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils et instruments agricoles, de jardinage, et d’aménagement paysager à commande manuelle ; pulvérisateurs à main; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport et étuis à lunettes ; montures de lunettes ; chaînes pour lunettes ; supports adaptés pour téléphones mobiles ; sacs, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles, smartphones ; sacs, housses, coques de protection, étuis de transport d'ordinateurs portables et de tablettes ; tapis de souris ; clé USB ; écouteurs ; téléphones portables ; agendas électroniques ; baladeurs multimédia ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrement sonores ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables à savoir : livres journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins et lettres d'information, albums (téléchargeables) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications mobiles ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; organisateurs personnels informatisés ; aimants décoratifs [magnets] ; loupes; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie); bijoux de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; breloques ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; montre-bracelet ; horloges ; pendules (horlogerie) ; chronomètres ; chronographes (montres) ; cadrans solaires ; réveille-matin ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Instruments de musique ; pianos ; guitares ; violons ; flûtes ; batteries ; instruments de musique synthétique ; instruments de musique électriques ; instruments de musique électroniques ; instruments de musique commandés par ordinateur; instruments de musique équipés de dispositifs pour la production de signaux audio ; Claviers de pianos; Cordes de pianos; Touches de pianos ; Accessoires pour instruments de musique ; Housses et étuis pour instruments de musique; Diapasons ; Médiators; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Papier et carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie ; articles de papeterie ; papier à lettres ; enveloppes [papeterie] ; blocs (papeterie) ; blocs-notes ; blocs à dessin ; blocs d'écriture ; cahiers ; agendas ; répertoires ; carnets ; carnet d'adresses ; carnet de notes ; carnets vierges pour journal intime ; chemises pour documents ; classeurs ; buvards ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; dossiers [papeterie] ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie et le ménage ; colle pour le bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; cache-pot en papier ; boîtes à crayons ; trousses à dessin ; trousses à crayons ; trousses pour les articles de papeterie ; agrafeuses ; coupe-papier [articles de bureau] ; craie ; encre pour écrire ; encres ; étiqueteuses de bureau ; gommes à effacer ; lettres adhésives ; livrets ; perforeuses de bureau ; pots à crayons ; presse-papiers ; règles ; ruban adhésif ; tableaux noirs ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tapis de bureau (sous-main) ; fournitures pour écrire ; Instruments d'écriture ; Matériel d'écriture ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; crayons ; crayons à dessiner ; stylos ; stylos à encre ; stylos à bille ; plumiers ; plumes à écrire ; porte-plumes ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; plumes à dessin ; Brosses [pinceaux] ; pinceaux ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; affiches ; albums ; albums photos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; brochures ; calendrier ; catalogues ; livres ; marques pour livres ; marque-pages ; cartes postales ; cartes de voeux ; étiquettes en papier ou en carton ; faire-part [papeterie] ; photographies ; clichés ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; invitations ; magazines ; journaux ; prospectus ; timbres ; impressions ; autocollants [articles de papeterie] ; autocollants [décalcomanies] ; transferts adhésifs ; tatouages effaçables [décalcomanies] ; cadres pour photos ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets pour la papeterie ; boîtes à cadeaux ; corbeilles à courrier ; cartons à chapeaux ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; étiquettes pour cadeaux ; papier cadeau ; sacs-cadeaux en papier ou en matières plastiques ; pochettes pour passeport ; étuis pour passeports ; étuis pour cartes d'identité ; porte-chéquier ; pinces à billets ; couvertures de carnets ; couvertures de livres ; étiquettes pour bagages en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papiers ; sets de table en papier ; étamine (papier et plastique) ; nappes en papier ; dessous de verre en papier et en carton ; patrons pour la couture ; patrons de broderie et de tricot ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; bulletins (imprimés) ; tickets (billets) ; tickets à gratter (billets) ; reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard, de paris, loterie ; guides touristiques; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitation du cuir ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacs à langer ; porte-documents en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; malles ; mallettes ; valises ; bagages ; étiquettes à bagages [maroquinerie] ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis en cuir pour permis de conduire ; Porte-cartes de visite ; étuis en cuir pour chéquiers ; housses en cuir pour le voyage ; étuis pour cravates ; trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir ; parapluies ; ombrelles ; cannes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; fouets et sellerie ; laisses ; bourses ; ceintures banane; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Meubles ; meubles en bois ; meubles métalliques ; meubles tapissés ; meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher et de salon ; meubles sur mesure ; meubles encastrables; meubles de chambres à coucher ; meubles de bureau ; meubles billot ; meubles de cuisine ; meubles destinés à l'aménagement ou l'agencement des rangements y compris parties de meubles, supports de meubles, pieds de meubles, niches, éléments de rangement, meubles de cloisons, corps de meubles ; meubles coiffeuses ; meubles convertibles en lits ; meubles pour enfants; Meubles de jardin ; Mobilier de maison ; mobilier de salon et séjour ; tables ; tables de salle à manger ; tables avec des bancs ; tables consoles ; guéridons ; bancs (meubles) ; tabourets ; fauteuils ; fauteuils inclinables (sièges); Sofas; Fauteuils-poire; divans ; divans en bois ; bases de divan ; canapés ; canapés convertibles ; sièges ; rocking-chair ; chaises (sièges) ; chaises de salle à manger; Chaises pour bébés; Assises de chaise; banquettes (meubles) ; bouts de canapés (meubles) ; Bureaux [meubles] ; secrétaires ; Bahuts ; présentoirs ; commodes ; Bibliothèques [meubles] ; armoires en bois ; Meubles sous forme d'armoires; Armoires [meubles]; placards ; bars (meubles); supports (meubles) pour vases ; vaisseliers ; Plans de travail ; Plateaux non métalliques ; plateaux de table ; supports (meubles) pour téléviseurs ; Penderies ; Tiroirs ; Tiroirs de salle à manger ; Étagères [meubles] ; casiers de vestiaires ; Casiers pour vêtements ; rayons de bibliothèques ; rayons et panneaux pour meubles ; rayonnages ; vitrines (meubles) ; tiroirs et caissons de tiroirs ; dessertes ; comptoirs [meubles] ; rails de rangement pour chaussures ; cintres pour vêtements ; tables de toilette (meubles) ; consoles (tables à montage mural) ; buffets ; buffets roulants ; armoires à pharmacie ; Étagères de rangement ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tablettes-bars ; serrures non métalliques de meubles ; lits ; lits à rangement ; literie à l'exception du linge de lit ; literie pour lits-cages [à l'exclusion du linge de lit]; Lits de massage ; matelas ; matelas à ressorts ; coussins ; oreillers ; poignées de tiroirs (non métalliques) ; coffres non métalliques ; coffres à jouets ; porte-bouteilles (meubles) ; caisses non métalliques ; caisses portables [récipients] en bois; boîtes (meubles); boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boîtes portables (récipients) en plastique; Boîtes en matières plastiques stratifiées; conteneurs, récipients en bois ou en matière plastique ; récipients d'emballage non métalliques; conteneurs de transport et de stockage, non métalliques; corbeilles non métalliques ; cuves non métalliques ; bondes non métalliques ; paniers à linge ; paniers non métalliques ; Miroirs (verre argenté) ; glaces (miroirs) ; Supports de miroirs ; porte-chapeaux ; patères (meubles) pour manteaux et portemanteaux, supports (meubles) ; panneaux pour meubles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; produits d'ébénisterie ; garde-manger non métalliques ; housses à vêtements ; jardinières (meubles) ; porte-revues ; porte-journaux ; portes de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; porte-parapluies ; pièces d'ameublement ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; rideaux de perles pour la décoration ; Cloisons [meubles]; vannerie ; pans de boiseries pour meubles; moulures pour cadres (encadrements); ornements en bois ; objets d'art en bois ; objets d'art, bustes, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles; mobiles (objets pour la décoration); paravents (meubles); Bourrelets de protection pour meubles (non métalliques) ; Couvertures de protection pour meubles [mises en forme] ; cadres [encadrements] ; structures de meubles ; anneaux de rideaux ; crochets non métalliques ; rails à vêtements ; tringles pour rideaux ; pans de boiserie pour meubles ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastique) ; échelles en bois ; échelles non métalliques ; escabeaux non métalliques ; établis ; éventails; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles cosmétiques et de toilette ; applicateurs pour cosmétiques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à cheveux ; brosses à cils ; matériaux pour la brosserie ; blaireaux à barbe ; brosses à dents ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; brosses à usage cosmétique ; brosses de bain ; brosses de toilette ; brosses pour mascara ; brosses pour le nettoyage de la peau ; éponges de bain ; éponges pour le corps ; peignes à cheveux ; pinceaux à lèvres ; pinceaux de maquillage ; gratte-dos ; poudriers ; coton de nettoyage ; appareil pour parfumer l'air ; flacons de parfum ; flacons vaporisateurs vides ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; porte-brosses de toilette ; récipients pour cosmétiques ; récipients pour brosses à dents ; trousses de toilette vendues garnies ; assiettes ; assiettes décoratives ; batteries de cuisine ; becs verseurs ; beurrier ; blocs à découper en bois [ustensiles] ; blocs de couteaux ; bocaux ; boîtes à bento ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; cafetières ; carafes ; casseroles ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes ; coquetiers ; corbeilles à pain ; coupes [verres à vin] ; cuillers à café ; cuillères à sauce ; flasques à liqueur ; flûtes à champagne ; louches de cuisine ; marmites ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; bacs à glaçons pour réfrigérateurs ; moules à tartes ; moulins à poivre ; moulins à sel ; mugs ; ouvre-bouteilles ; passoires ; pelles [accessoires de table] ; plateaux à usage domestique ; plats ; plats de service ; poêles de cuisson non électriques ; porcelaines ; récipients pour la cuisine ; saladiers ; saucières ; services à café ; services à thé ; services [vaisselle] ; soucoupes ; soupières ; sous-tasses à thé ; sucriers ; tasses ; théières ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; verres à boire ; verres à vin ; verres [récipients] ; verres à whisky ; verres à pied ; vinaigriers ; woks ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; récipients à usage ménager ; bonbonnes ; bonbonnières ; bougeoirs ; chandeliers ; porte-bougies ; porte-bougies en verre ; coupes ; coupes à fruits ; coupes [vases] à fleurs ; vases ; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; porte savon ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases ; faïence ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à vêtements ; brosses pour animaux de compagnie ; bacs à fleurs ; balais ; chausse-pieds ; cure-dents ; distributeurs de pailles ; distributeurs de serviettes ; paniers à linge ; porte-baguettes ; porte-couteaux ; porte-papier toilette ; porte-serviettes ; pots à épices ; pots pour pots-pourris ; poubelles ; presse-ail ; presse-fruits ; presse-légumes ; ramasse-miettes ; range-couverts ; râpes ; ronds de serviettes ; seaux à champagne ; seaux à glace ; tire-bouchons ; touillettes à café ; dessous-de-plat ; dessous de verre autres qu'en papier ou en tissu ; égouttoirs ; gants de cuisine ; gants de jardinage ; matériel de nettoyage actionnés manuellement ; surtouts de tables ; aquariums d'appartement ; chiffons à essuyer les lunettes ; chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; éponges ; torchons [chiffons] de nettoyage ; appliques murales non électriques [porte-bougies] ; brosses pour le cirage de chaussures; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus de coton ; cotonnades ; tissus de jute ; tissus de lin ; tissus de laine ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus textiles pour la confection d'articles textiles ménagers ; tissus ignifuges ; tissus non tissés ; tissus stratifiés ; tissus pour la lingerie ; Velours ; matières textiles ; articles textiles imprimés à la pièce ; articles textiles d'ameublement ; tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils ; produits textiles et substituts de produits textiles ; articles textiles de maison ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes et napperons en matière textile ; chemins de table ; sets de table en matières textiles ; serviettes de table en matière textile ; dessous de verre (linge de table) ; mouchoirs de poche en matière textile ; torchons ; essuie-mains en matière textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette et mini-serviettes ; gants de toilette ; draps de bain ; draps de plage ; serviettes de plage ; couvertures de table et de lit ; baldaquins (linge de lit) ; draps ; draps de lit ; drap-housse ; couvre oreillers ; taies d'oreiller et de traversin couettes ; housses de coussins ; housses de couette ; plaids ; édredons ; housses d'édredons ; couvre-lits ; linge de lit ; courtepointes ; housses d'oreillers ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couverture de voyage housses de matelas ; housses de tour de lit ; cache-sommiers ; literie (linge) ; housses de meuble ; housses de canapés et fauteuils ; housses de protection pour meubles ; housses pour poufs ; housses de chaises ; étoffes tissées pour canapés et fauteuils ; dossiers de chaises (articles textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; doublures de rideaux ; doublures (étoffes) ; revêtements de fenêtres (voilage) ; rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; décorations murales en matières textiles ; moquette (étoffe) ; brocarts ; embrasses en matières textiles ; Tissus non tissés pour rembourrages; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements ; bonneterie ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; peignoirs ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; cravates ; noeuds papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour la tête [habillement] ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ; tabliers; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Épingles à cheveux ; barrettes à cheveux ; attaches pour queue de cheval ; baguettes servant à décorer les cheveux ; décorations pour les cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; barrettes ; barrettes [pinces à cheveux] ; noeuds pour les cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; perruques ; pinces à cheveux ; Bigoudis ; chouchous pour les cheveux ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; Clous décoratifs (mercerie); boîtes à couture ; boucles de ceinture ; boucles [accessoires d'habillement] ; Broches [accessoires d'habillement]; boutons ; broderies ; broderie pour vêtements ; dentelle ; épaulettes pour vêtements ; plumes [accessoires d'habillement] ; Parures pour chaussures [non en métaux précieux]; rubans et lacets ; crochets [mercerie] ; oeillets ; épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements; passementerie ; fleurs artificielles ; guirlandes artificielles; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ou de tables ; kits de jeux (miniatures) ; jeux de table ; jeux électroniques ; jeux électroniques individuels ; tours de magie ; jeux d'intérieur et de plein air ; jeux de fête ; jeux de table ; jeux en carton ; jeux éducatifs ; puzzles ; casse-tête [jeux] ; jeux d'adresse ; jeux en bois ; jeux de dominos ; dés [jeux] ; consoles de jeu ; jouets, jeux et accessoires de poupées pour enfants ; jeux et jouets pour la plage ; jouets ; véhicules (jouets) en fonte ; poupées ; poupées souples ; vêtements de poupées ; biberons de poupées ; lits de poupées ; baguettes magiques [jouets] ; articles pour fêtes sous forme de petits jouets ; avions [jouets] ; tunnels de jeu [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules miniatures radiocommandés ; véhicules télécommandés [jouets] ; masques en tant que jouets ; boîtes à musique [jouets] ; Instruments de musique [jouets] ; maquettes [jouets] ; cerfs-volants ; balles ou ballons de jeu ; marionnettes ; jouets en plastique ; jouets pour le bain ; jouets de développement ; jouets à roues ; trottinettes et tricycles [jouets] ; Jouets à chevaucher ; déguisements d'enfant pour jouer ; jouets de construction ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; animaux rembourrés en tant que jouets ; marionnettes ; cibles et fléchettes ; ballons en PVC ; ballons en cuir ; ballons métallisés gonflables à l'hélium ; punching-balls ; palmes pour nageurs ; flotteurs et jouets gonflables ; figurines [jouets] ; décors de jeu pour figurines d'action ; jouets empilables ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; nécessaires pour faire des bulles de savon ; hochets ; hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; mobiles de berceau [jouets] ; jeux d'anneaux ; jouets à mouvement mécanique ; jouets d'éveil pour bébés ; jouets gicleurs d'eau ; piñatas ; pistolets à eau ; tables, queues ou billes de billard ; quilles [jeu] ; billes pour jeux ; patins à glace ou à roulettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; luges à neige pour les loisirs ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; bas de Noël [articles de décoration] ; jeux de hasard ; jeu de connaissance ; jeu d'adresse ; jeu d'argent ; jeu de pronostics ; jeu de loterie ; articles de gymnastique, de musculation et de sport ; sacs conçus pour des articles de sport; articles de protection pour le sport; masques de carnaval ; masques de déguisement; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Viandes ; viande préparée ; extraits de viande ; mets à base de viande ; conserves de viande ; gibier ; mets à base de gibier ; volaille [viande] ; mets à base de volaille ; poisson ; mets à base de poisson ; conserves de poisson ; fruits de mer (non vivants) ; crustacé et mollusque (non vivants) ; saumon fumé ; coquillages (non vivants) ; escargots (non vivants) ; charcuterie et salaisons ; saucisses ; jambon ; lardons ; abats ; plats cuisinés entièrement ou principalement à base de viande ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; en-cas et produits pour en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fruits et/ou de fruits à coque ; produits surgelés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fruits et/ou de fruits à coque; repas préparés et plats prêts à consommer à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fruits et/ou de fruits à coque ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve, congelés ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait ; oeufs ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits, congelés ou surgelés ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits conservés dans l'alcool ; légumes secs; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; pulpes de fruits; marmelades ; lait et produits laitiers ; Lait d'avoine; lait de coco; lait d'amandes; Lait de riz; lait déshydraté; lait de soja; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons aromatisées au lait ; fromages et autres produits laitiers ; crèmes (produits laitiers); crème pâtissière ; crème chantilly ; crème brûlée ; yaourts ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; beurre ; margarine ; Huiles et graisses comestibles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines préparées ; graines préparées notamment sésame et pavot ; amandes moulues; amandes préparées ; noix et noisettes préparées; truffes conservées; pickles ; tapenades ; cornichons ; olives conservées ; concentré de tomates; Purée de tomates; dattes; fallafels; houmous [pâte de pois chiches]; herbes potagères conservées ; herbes de Provence ; pignons de pin ; oignons frits déshydratés ; chips (pommes de terre) ; consommés, potages, soupes ; bouillons; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Café ; cappuccino ; café glacé; boissons à base de café ; boissons à base de café contenant de la crème glacée (affogato) ; thé ; tisane ; Boissons à base de thé et de tisane non médicinales ; cacao et succédanés du café ; cacao soluble ; Boissons à base de cacao ; Chocolat; boissons à base de chocolat ; boissons chocolatées ; boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat] ; pain ; croutons ; biscottes ; brioches ; pain d'épice ; biscuits ; viennoiserie ; pâtisserie ; gâteaux ; Gâteaux-éponges; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte d'amande ; Puddings; Gaufres; crêpes (alimentation) ; tartes ; petits fours (pâtisserie) ; muffins ; scones ; crème anglaise ; coulis de fruits ; crèmes (mets préparés) ; confiserie ; bonbons ; sucreries ; Sucre ; miel ; sirop de mélasse ; Caramels; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sirop d'agave; Glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; Glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; confiseries glacées, à savoir, crème glacée, lait glacé, yaourt glacé, confiseries glacées ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; produits pour l'apéritif à base de pain ; biscuiterie pour l'apéritif ; bretzels ; crackers; maïs grillé et éclaté [popcorn] ; Riz ; Tapioca et sagou ; Couscous [semoule] ; Pâtes alimentaires; pâtes alimentaires farcies ; pâtés à la viande ; Pizzas ; tourtes ; cakes ; quiches ; tacos ; tortillas ; sandwiches ; friands ; rouleaux de printemps ; sushi ; nouilles ; taboulé ; Repas préparés à base de nouilles; En-cas et produits pour en-cas à base de pâtes alimentaires, de céréales et/ou de riz; Produits surgelés à base de pâtes alimentaires, de céréales et/ou de riz; plats préparés (ou cuisinés) et repas prêts à consommer frais, en conserve ou surgelés à base de pâte, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz ; Levure ; poudre pour faire lever ; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Assaisonnements; Chutneys [condiments]; préparations aromatiques à usage alimentaire; Condiments; Herbes potagères conservées [assaisonnements]; Paillettes de maïs; Halvas; Mayonnaise; Produits pour attendrir la viande à usage domestique; curry ; aromates autres que les huiles essentielles ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; arômes de tisanes et/ou de fruits ; arômes de vanille ; sauces à salade ; Aliments à base d'avoine ; Farine alimentaires et préparations à base de céréales ; produits alimentaires dérivés de céréales transformées et utilisés comme céréales de petit-déjeuner ; gruau d'avoine ; en-cas à base de céréales ; muesli ; Barres de céréales ; préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes ; jus de légumes ; boissons gazeuses ; boissons énergétiques ; boissons pour sportifs ; boissons non alcooliques ; boissons à base de soja autres que des succédanés du lait ; urées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; mélanges liquides pour préparer des boissons sans alcool et des boissons à base de fruits ; poudres utilisées dans la préparation de boissons sans alcool et de boissons à base de fruits ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l`exception des bières) ; vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Briquets ; cendriers; papiers à rouler; rouleaux pour rouler du papier; boîte à tabac à rouler ; étuis à cigarette ; Cigarette électronique ; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques, chichas électroniques, pipes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; liquides pour cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; arômes pour cigarettes électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques essences d’arômes pour cigarettes électroniques ; coffret de cigarettes électroniques ; boîte pour cigarette électronique ; étuis à cigarettes électroniques ; supports pour cigarettes électroniques; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance (y compris électronique); publicité radiophonique; publicité télévisée; publicité par voie d'affichage; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); courrier publicitaire; compilation d'annonces publicitaires à utiliser comme pages Web sur internet; compilation d'annonces publicitaires à utiliser comme pages Web; mise à disposition d'espaces publicitaires sur des sites Web pour la promotion de produits et de services; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location et vente d'espaces publicitaires; location de matériel, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau informatique mondial tel qu'Internet); organisation d'expositions, de salons, d'événements à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation de ventes aux enchères ; diffusion (distribution) d'échantillons; démarchage de la clientèle; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; décoration de vitrines; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de présentation et de démonstration de produits et de services à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; services promotionnels ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires et organisation d'opérations de fidélisation tels que organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'organisation et de gestion de programmes de fidélisation et de stimulation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; gestion de programmes de fidélisation, tels que organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit ; relations publiques; services de revues de presse en ligne ; conseils pour la promotion des ventes et la promotion commerciale ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; mise en relation entre des contacts commerciaux et professionnels et des consommateurs ; service de mise en réseau commerciale ; sondage d'opinion; établissement de statistiques ; services d'étude et d'analyse de marchés par Internet; services de comparaison de prix ; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et en direction des affaires ; administration commerciale; gestion de licences de produits et services de tiers (gestion des affaires commerciales); consultations pour la direction des affaires; conseils, informations et renseignements d'affaires; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts publicitaire, promotionnel ou commercial ; consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel ; travaux de bureau; reproduction de documents; comptabilité; vérification de comptes (comptabilité) ; tenue de livres ; établissement de relevés de comptes ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion de fichiers informatiques ; informations publicitaires et commerciales en ligne ou par le biais de services Internet ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; service d'administration de programmes de primes d'encouragement pour la promotion de la vente des produits et services de tiers ; services d'intermédiation commerciale ; vente au détail en ligne de publications, livres, revues, produits de l'imprimerie, périodiques, textes électroniques et textes non électroniques; vente aux enchères ; acquisition pour le compte de tiers (services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe, services de vente par correspondance y compris sur l'Internet ou par tout autre moyen électronique de commande à distance, et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet de cosmétiques, produits cosmétiques, lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes fluides (cosmétiques), serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, masques de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions pour la peau (cosmétiques), crèmes pour la peau (cosmétiques), crèmes pour le visage, crème de nuit, crème de jour, préparations cosmétiques pour l`amincissement, lotions pour les mains, crèmes pour les mains (cosmétiques), produits pour le soin des ongles, produits pour le soin des lèvres (cosmétiques), produits de toilette, savons cosmétiques, savons pour la toilette, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, gels pour la douche non à usage médical, gels pour le bain non à usage médical, Perles de bain, Crèmes de bain, huiles pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, Bains moussants, produits de bain moussant, talc pour la toilette, laits de toilette, huiles pour les bébés non à usage médical, déodorants et anti-transpirants personnels, crèmes et lotions solaires (cosmétiques), préparations cosmétiques auto-bronzantes, Lotions de bronzage pour le corps, Huile de bronzage, Laits solaires, crèmes pour le soin des cheveux (cosmétiques), Crèmes pour les cheveux, shampooings, produits après shampoing, Préparations et traitements capillaires, lotions capillaires, Henné, crèmes ou gels pour fixer la coiffure, laques pour les cheveux, brillantine, Spray pour les cheveux, mascaras pour cheveux, teintures pour cheveux, dépilatoires, cire à épiler, produits de rasage, savon à barbe, mousse à raser, Crèmes à raser, produits après-rasage, Lotions après-rasage, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, huiles essentielles à usage personnel, pots-pourris odorants, eaux parfumées pour le linge, Parfums d`ambiance, encens, Baguettes d’encens, bois odorants, bâtons d`encens, produits de maquillage, fonds de teint, rouge à lèvres, baume pour les lèvres, mascaras pour cils, Eyeliners, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis à ongles, fards à joues, poudres pour le maquillage, ombres à paupières, crayons pour les yeux, crayons à lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les joues, pinceaux à fard, Kits cosmétiques, nécessaires de cosmétiques, crèmes démaquillantes, produits de démaquillage, ongles postiches, cils postiches, adhésifs (matières collantes) et motifs décoratifs à usage cosmétique, tatouages temporaires à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique ouate à usage cosmétique, cirage pour chaussures, bougies pour l'éclairage, bougies de table, bougies parfumées, chandelles, produits pour l'entretien des cuirs [huiles et graisses], Illuminations de Noël [bougies], bougies pour arbres de Noël, mèches pour l'éclairage, instruments actionnés à la main d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, couverts, coutellerie, fourchettes, cuillers, hachoirs [couteaux], hachoirs à fonctionnement manuel, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, outils et instruments agricoles, de jardinage, et d’aménagement paysager à commande manuelle, pulvérisateurs à main et leurs accessoires, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport et étuis à lunettes, montures de lunettes, chaînes pour lunettes, supports adaptés pour téléphones mobiles, sacs, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles, smartphones, sacs, housses, étuis de transport d'ordinateurs portables et de tablettes, tapis de souris, clé USB, écouteurs, téléphones portables, agendas électroniques, baladeurs multimédia, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, supports d'enregistrement sonores, publications électroniques téléchargeables, publications électroniques téléchargeables à savoir : livres journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins et lettres d'information, albums (téléchargeables), applications logicielles informatiques téléchargeables, applications mobiles, fichiers de musique et d'images téléchargeables, organisateurs personnels informatisés, aimants décoratifs [magnets], loupes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie), bijoux de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, médailles, breloques, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, montre-bracelet, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), cadrans solaires, réveille-matin, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, Instruments de musique, pianos, guitares, violons, flûtes, batteries, instruments de musique synthétique, instruments de musique électriques, instruments de musique électroniques, instruments de musique commandés par ordinateur, instruments de musique équipés de dispositifs pour la production de signaux audio, Claviers de pianos, Cordes de pianos, Touches de pianos, Accessoires pour instruments de musique, Housses et étuis pour instruments de musique, Diapasons, Médiators, papier et carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papeterie, articles de papeterie, papier à lettres, enveloppes [papeterie], blocs (papeterie), Blocs-notes, blocs à dessin, Blocs d'écriture, cahiers, agendas, répertoires, carnets, carnet d'adresses, carnet de notes, Carnets vierges pour journal intime, chemises pour documents, classeurs, Buvards, Feuilles de papier [articles de papeterie], dossiers [papeterie], articles de bureau (à l'exception des meubles), articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie et le ménage, Colle pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, Ardoises pour écrire, cache-pot en papier, Boîtes à crayons, trousses à dessin, Trousses à crayons, trousses pour les articles de papeterie, agrafeuses, Coupe-papier [articles de bureau], Craie, Encre pour écrire, Encres, Étiqueteuses de bureau, Gommes à effacer, Lettres adhésives, Livrets, Perforeuses de bureau, Pots à crayons, Presse-papiers, Règles, Ruban adhésif, Tableaux noirs, Taille-crayons, Tampons encreurs, tapis de bureau (sous-main), fournitures pour écrire, Instruments d'écriture, Matériel d'écriture, papeteries (nécessaires pour écrire), crayons, crayons à dessiner, stylos, Stylos à encre, stylos à bille, plumiers, plumes à écrire, porte-plumes, matériel pour les artistes, instruments de dessin, plumes à dessin, Brosses [pinceaux], pinceaux, produits de l'imprimerie, publications imprimées, affiches, albums, albums photos, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, brochures, calendrier, catalogues, livres, marques pour livres, Marque-pages, Cartes postales, Cartes de voeux, étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], photographies, clichés, cartes, cartes à échanger autres que pour jeux, invitations, magazines, journaux, prospectus, Timbres, impressions, autocollants [articles de papeterie], autocollants [décalcomanies], transferts adhésifs, Tatouages effaçables [décalcomanies], Cadres pour photos, boîtes en carton ou en papier, coffrets pour la papeterie, boîtes à cadeaux, corbeilles à courrier, cartons à chapeaux, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, Étiquettes pour cadeaux, papier cadeau, sacs-cadeaux en papier ou en matières plastiques, pochettes pour passeport, Étuis pour passeports, étuis pour cartes d'identité, porte-chéquier, pinces à billets, Couvertures de carnets, Couvertures de livres, Étiquettes pour bagages en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes de toilettes en papier, linge de table en papier, ronds de table en papiers, sets de table en papier, étamine (papier et plastique), nappes en papier, Dessous de verre en papier et en carton, patrons pour la couture, patrons de broderie et de tricot, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, bulletins (imprimés), tickets (billets), tickets à gratter (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard, de paris, loterie, guides touristiques, cuir et imitation du cuir, Sacs à main, sacs de voyage, sacs besaces, sacs à dos, sacs de sport, sacs de plage, Sacs à langer, porte-documents en cuir, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, porte-cartes, porte-billets, porte-monnaie non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, malles, mallettes, valises, bagages, Étiquettes à bagages [maroquinerie], étuis pour les clefs (maroquinerie), étuis en cuir pour permis de conduire, Porte-cartes de visite, étuis en cuir pour chéquiers, housses en cuir, étuis pour cravates, Trousses de toilette, trousses pour le maquillage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers, Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir, parapluies, ombrelles, cannes, colliers ou habits pour animaux, sacs de transport pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage, fouets et sellerie, laisses, Bourses, ceintures banane, meubles, meubles en bois, meubles métalliques, Meubles tapissés, meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher et de salon, Meubles sur mesure, Meubles encastrables, Meubles de chambres à coucher, Meubles de bureau, Meubles billot, meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou l'agencement des rangements y compris parties de meubles, supports de meubles, pieds de meubles, niches, éléments de rangement, meubles de cloisons, corps de meubles, meubles coiffeuses, Meubles convertibles en lits, Meubles pour enfants, Meubles de jardin, Mobilier de maison, Mobilier de salon et séjour, Tables, Tables de salle à manger, tables avec des bancs, tables consoles, guéridons, bancs (meubles), tabourets, fauteuils, fauteuils inclinables (sièges), Sofas, Fauteuils-poire, divans, divans en bois, bases de divan, canapés, canapés convertibles, sièges, rocking-chair, chaises (sièges), chaises de salle à manger, Chaises pour bébés, Assises de chaise, banquettes (meubles), bouts de canapés (meubles), Bureaux [meubles], secrétaires, Bahuts, présentoirs, commodes, Bibliothèques [meubles], armoires en bois, Meubles sous forme d'armoires, Armoires [meubles], placards, bars, supports pour vases, vaisseliers, Plans de travail, Plateaux non métalliques, plateaux de table, supports (meubles) pour téléviseurs, Penderies, Tiroirs, Tiroirs de salle à manger, Étagères [meubles], casiers de vestiaires, Casiers pour vêtements, rayons de bibliothèques, rayons et panneaux pour meubles, rayonnages, vitrines (meubles), tiroirs et caissons de tiroirs, dessertes, comptoirs [meubles], rails de rangement pour chaussures, cintres pour vêtements, tables de toilette (meubles), consoles (tables à montage mural), buffets, buffets roulants, armoires à pharmacie, Étagères de rangement, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tablettes-bars, serrures de meubles, Lits, lits à rangement, literie à l'exception du linge de lit, Literie pour lits-cages [à l'exclusion du linge de lit], Lits de massage, matelas, matelas à ressorts, coussins, oreillers, Poignées de tiroirs (non métalliques), Coffres non métalliques, coffres à jouets, porte-bouteilles (meubles), caisses non métalliques, Caisses portables [récipients] en bois, boîtes, boîtes en bois ou en matières plastiques, Boîtes portables (récipients) en plastique, Boîtes en matières plastiques stratifiées, conteneurs, récipients en bois ou en matière plastique, Récipients d'emballage non métalliques, Conteneurs de transport et de stockage, non métalliques, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, bondes non métalliques, paniers à linge, paniers non métalliques, Miroirs (verre argenté), glaces (miroirs), Supports de miroirs, porte-chapeaux, patères pour manteaux et portemanteaux, supports et panneaux, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, produits d'ébénisterie, garde-manger non métalliques, housses à vêtements, jardinières (meubles), porte-revues, porte-journaux, portes de meubles, roulettes de meubles non métalliques, porte-parapluies, pièces d'ameublement, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), rideaux de perles pour la décoration, Cloisons [meubles], vannerie, pans de boiseries pour meubles, moulures pour cadres (encadrements), ornements en bois, objets d'art en bois, objets d'art, bustes, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, finitions en matières plastiques pour meubles, mobiles (objets pour la décoration), paravents (meubles), Bourrelets de protection pour meubles (non métalliques), Couvertures de protection pour meubles [mises en forme], Cadres [encadrements], structures de meubles, anneaux de rideaux, crochets non métalliques, rails à vêtements, tringles pour rideaux, pans de boiserie pour meubles, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, claies non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastique), échelles en bois, échelles non métalliques, escabeaux non métalliques, établis, éventails, ustensiles cosmétiques et de toilette, applicateurs pour cosmétiques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à cheveux, brosses à cils, matériaux pour la brosserie, blaireaux à barbe, brosses à dents, brosses à ongles, brosses à sourcils, brosses à usage cosmétique, brosses de bain, brosses de toilette, brosses pour mascara, brosses pour le nettoyage de la peau, éponges de bain, éponges pour le corps, peignes à cheveux, pinceaux à lèvres, pinceaux de maquillage, gratte-dos, poudriers, coton de nettoyage, appareil pour parfumer l'air, flacons de parfum, flacons vaporisateurs vides, brûle-parfums, distributeurs de savon, porte-brosses de toilette, récipients pour cosmétiques, récipients pour brosses à dents, trousses de toilette vendues garnies, assiettes, assiettes décoratives, batteries de cuisine, becs verseurs, beurrier, blocs à découper en bois [ustensiles], blocs de couteaux, bocaux, boîtes à bento, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, bols, boules à thé, bouteilles, cafetières, carafes, casseroles, cloches à beurre, cloches à fromage, cocottes, coquetiers, corbeilles à pain, coupes [verres à vin], cuillers à café, cuillères à sauce, flasques à liqueur, flûtes à champagne, louches de cuisine, marmites, moules à gâteaux, moules à glaçons, bacs à glaçons pour réfrigérateurs, moules à tartes, moulins à poivre, moulins à sel, mugs, ouvre-bouteilles, passoires, pelles [accessoires de table], plateaux à usage domestique, plats, plats de service, poêles de cuisson non électriques, porcelaines, récipients pour la cuisine, saladiers, saucières, services à café, services à thé, services [vaisselle], soucoupes, soupières, sous-tasses à thé, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine, vaisselle, verres à boire, verres à vin, verres [récipients], verres à whisky, verres à pied, vinaigriers, woks, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients à usage ménager, bonbonnes, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, porte-bougies, porte-bougies en verre, coupes, coupes à fruits, coupes [vases] à fleurs, vases, Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, porte savon, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases, faïence, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), brosses à vêtements, brosses pour animaux de compagnie, bacs à fleurs, balais, chausse-pieds, cure-dents, distributeurs de pailles, distributeurs de serviettes, paniers à linge, porte-baguettes, porte-couteaux, porte-papier toilette, porte-serviettes, pots à épices, pots pour pots-pourris, poubelles, presse-ail, presse-fruits, presse-légumes, ramasse-miettes, range-couverts, râpes, ronds de serviettes, seaux à champagne, seaux à glace, tire-bouchons, touillettes à café, dessous-de-plat, dessous de verre autres qu'en papier ou en tissu, égouttoirs, gants de cuisine, gants de jardinage, matériel de nettoyage actionnés manuellement, surtouts de tables, aquariums d'appartement, chiffons à essuyer les lunettes, chiffons de nettoyage, corbeilles à papier, éponges, torchons [chiffons] de nettoyage, appliques murales non électriques [porte-bougies], brosses pour le cirage de chaussures, tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, tissus de jute, tissus de lin, tissus de laine, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, tissus textiles pour la confection d'articles textiles ménagers, tissus ignifuges, tissus non tissés, tissus stratifiés, tissus pour la lingerie, Velours, matières textiles, articles textiles imprimés à la pièce, articles textiles d'ameublement, tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils, produits textiles et substituts de produits textiles, articles textiles de maison, linge de maison, linge de table non en papier, nappes et napperons en matière textile, chemins de table, sets de table en matières textiles, serviettes de table en matière textile, dessous de verre (linge de table), mouchoirs de poche en matière textile, torchons, essuie-mains en matière textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, serviettes de plage, couvertures de table et de lit, baldaquins (linge de lit), draps, draps de lit, drap-housse, couvre oreillers, taies d'oreiller et de traversin couettes, housses de coussins, housses de couette, plaids, édredons, housses d'édredons, couvre-lits, linge de lit, courtepointes, housses d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de voyage housses de matelas, housses de tour de lit, cache-sommiers, literie (linge), housses de meuble, housses de canapés et fauteuils, housses de protection pour meubles, housses pour poufs, housses de chaises, étoffes tissées pour canapés et fauteuils, dossiers de chaises (articles textiles), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doublures de rideaux, doublures (étoffes), revêtements de fenêtres (voilage), rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, décorations murales en matières textiles, moquette (étoffe), brocarts, embrasses en matières textiles, Tissus non tissés pour rembourrages, vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, fourrures (vêtements), sous-vêtements, bonneterie, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, chaussettes, bas, collants, jambières, peignoirs, maillots de bain, short de bain, paréo, cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour la tête [habillement], ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures, tabliers, épingles à cheveux, barrettes à cheveux, attaches pour queue de cheval, baguettes servant à décorer les cheveux, décorations pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes, barrettes [pinces à cheveux], noeuds pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, perruques, pinces à cheveux, Bigoudis, chouchous pour les cheveux, articles de mercerie (à l'exception des fils), Clous décoratifs (mercerie), boîtes à couture, boucles de ceinture, boucles [accessoires d'habillement], Broches [accessoires d'habillement], boutons, broderies, broderie pour vêtements, dentelle, épaulettes pour vêtements, plumes [accessoires d'habillement], Parures pour chaussures [non en métaux précieux], rubans et lacets, crochets [mercerie], oeillets, épingles et aiguilles, attaches ou fermetures pour vêtements, passementerie, fleurs artificielles, guirlandes artificielles, jeux, cartes à jouer, jeux de cartes ou de tables, kits de jeux (miniatures), jeux de table, jeux électroniques, jeux électroniques individuels, tours de magie, jeux d'intérieur et de plein air, jeux de fête, jeux de table, jeux en carton, jeux éducatifs, puzzles, casse-tête [jeux], jeux d'adresse, jeux en bois, jeux de dominos, dés [jeux], consoles de jeu, jouets, jeux et accessoires de poupées pour enfants, jeux et jouets pour la plage, jouets, véhicules (jouets) en fonte, poupées, poupées souples, vêtements de poupées, biberons de poupées, lits de poupées, baguettes magiques [jouets], articles pour fêtes sous forme de petits jouets, avions [jouets], tunnels de jeu [jouets], véhicules [jouets], véhicules miniatures radiocommandés, véhicules télécommandés [jouets], masques en tant que jouets, boîtes à musique [jouets], Instruments de musique [jouets], maquettes [jouets], cerfs-volants, balles ou ballons de jeu, marionnettes, jouets en plastique, jouets pour le bain, jouets de développement, jouets à roues, trottinettes et tricycles [jouets], Jouets à chevaucher, déguisements d'enfant pour jouer, jouets de construction, peluches (jouets), ours en peluche, animaux rembourrés en tant que jouets, marionnettes, cibles et fléchettes, ballons en PVC, ballons en cuir, ballons métallisés gonflables à l'hélium, punching-balls, palmes pour nageurs, flotteurs et jouets gonflables, figurines [jouets], décors de jeu pour figurines d'action, jouets empilables, boules à neige, boules de jeu, bulles de savon [jouets], nécessaires pour faire des bulles de savon, hochets, hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition, mobiles de berceau [jouets], jeux d'anneaux, jouets à mouvement mécanique, jouets d'éveil pour bébés, jouets gicleurs d'eau, piñatas, pistolets à eau, tables, queues ou billes de billard, quilles [jeu], billes pour jeux, patins à glace ou à roulettes, raquettes, raquettes à neige, skis, luges à neige pour les loisirs, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, bas de Noël [articles de décoration], jeux de hasard, jeu de connaissance, jeu d'adresse, jeu d'argent, jeu de pronostics, jeu de loterie, articles de gymnastique, de musculation et de sport, sacs conçus pour des articles de sport, articles de protection pour le sport, masques de carnaval, masques de déguisement, viandes, viande préparée, extraits de viande, mets à base de viande, conserves de viande, gibier, mets à base de gibier, volaille [viande], mets à base de volaille, poisson, mets à base de poisson, conserves de poisson, fruits de mer (non vivants), crustacé et mollusque (non vivants), saumon fumé, coquillages (non vivants), escargots (non vivants), charcuterie et salaisons, saucisses, jambon, lardons, abats, plats cuisinés entièrement ou principalement à base de viande, préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, en-cas et produits pour en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fruits et/ou de fruits à coque, produits surgelés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fruits et/ou de fruits à coque, repas préparés et plats prêts à consommer à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fruits et/ou de fruits à coque, plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve, congelés ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers, produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait, oeufs, fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits, congelés ou surgelés, salades de fruits, salades de légumes, fruits conservés dans l'alcool, légumes secs, fruits confits, en-cas à base de fruits, gelées, confitures, compotes, pulpes de fruits, marmelades, lait et produits laitiers, Lait d'avoine, lait de coco, lait d'amandes, Lait de riz, lait déshydraté, lait de soja, boissons lactées où le lait prédomine, Boissons aromatisées au lait, fromages et autres produits laitiers, crèmes (produits laitiers), crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, yaourts, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], beurre, margarine, Huiles et graisses comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines préparées, graines préparées notamment sésame et pavot, Amandes moulues, amandes préparées, noix et noisettes préparées, truffes conservées, pickles, tapenades, cornichons, olives conservées, concentré de tomates, purée de tomates, dattes, Fallafels, Houmous [pâte de pois chiches], herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, oignons frits déshydratés, chips (pommes de terre), consommés, potages, soupes, bouillons, café, cappuccino, café glacé, boissons à base de café, boissons à base de café contenant de la crème glacée (affogato), thé, tisane, Boissons à base de thé et de tisane, cacao et succédanés du café, cacao soluble, Boissons à base de cacao, Chocolat, boissons à base de chocolat, boissons chocolatées, boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat], pain, croutons, biscottes, brioches, pain d'épice, biscuits, viennoiserie, pâtisserie, gâteaux, Gâteaux-éponges, décorations comestibles pour gâteaux, pâte d'amande, Puddings, Gaufres, crêpes (alimentation), tartes, petits fours (pâtisserie), muffins, scones, crème anglaise, coulis de fruits, crèmes (mets préparés), confiserie, bonbons, sucreries, Sucre, miel, sirop de mélasse, Caramels, pâtes à tartiner à base de chocolat, sirop d'agave, Glace à rafraîchir, glaces comestibles, Glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, gâteaux glacés, confiseries glacées, à savoir, crème glacée, lait glacé, yaourt glacé, confiseries glacées, produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire, produits pour l'apéritif à base de pain, biscuiterie pour l'apéritif, bretzels, crackers, maïs grillé et éclaté [popcorn], Riz, Tapioca et sagou, Couscous [semoule], Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires farcies, pâtés à la viande, Pizzas, tourtes, cakes, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, friands, rouleaux de printemps, sushi, nouilles, taboulé, Repas préparés à base de nouilles, En-cas et produits pour en-cas à base de pâtes alimentaires, de céréales et/ou de riz, Produits surgelés à base de pâtes alimentaires, de céréales et/ou de riz, plats préparés (ou cuisinés) et repas prêts à consommer frais, en conserve ou surgelés à base de pâte, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz, Levure, poudre pour faire lever, Sel, Moutarde, Vinaigre, sauces (condiments), Épices, Assaisonnements, Chutneys [condiments], préparations aromatiques à usage alimentaire, Condiments, Herbes potagères conservées [assaisonnements], Paillettes de maïs, Halvas, Mayonnaise, Produits pour attendrir la viande à usage domestique, curry, aromates autres que les huiles essentielles, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), arômes de tisanes et/ou de fruits, arômes de vanille, sauces à salade, Aliments à base d'avoine, Farine alimentaires et préparations à base de céréales, produits alimentaires dérivés de céréales transformées et utilisés comme céréales de petit-déjeuner, gruau d'avoine, en-cas à base de céréales, muesli, Barres de céréales, préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, boissons à base de fruits, boissons à base de légumes, jus de légumes, boissons gazeuses, boissons énergétiques, boissons pour sportifs, boissons non alcooliques, boissons à base de soja autres que des succédanés du lait, urées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), mélanges liquides pour préparer des boissons sans alcool et des boissons à base de fruits, poudres utilisées dans la préparation de boissons sans alcool et de boissons à base de fruits, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l`exception des bières), vins, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, briquets, cendriers, papiers à rouler, rouleaux pour rouler du papier, boîte à tabac à rouler, étuis à cigarette, Cigarette électronique, produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques, chichas électroniques, pipes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, liquides pour cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), arômes pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques essences d’arômes pour cigarettes électroniques, coffret de cigarettes électroniques, boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques, supports pour cigarettes électroniques, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport ;
Fourniture d'accès à des sites Internet permettant notamment le commerce en ligne ; fourniture d'accès à une place de marché sur l'Internet ; fourniture d'accès à une plateforme de commerce électronique sur l'Internet ; mise à disposition de sessions de discussion en ligne ; Émission de programmes télévisés et radiophoniques et d'autres productions audiovisuelles ou radiophoniques ; Diffusion d'annonces, de contacts et d’informations relatifs au commerce en ligne sur le réseau Internet ; services d'accès au téléchargement de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement (non magnétiques), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; agences de presse et d'informations [nouvelles] ; radiodiffusion ; service de fourniture d'accès en ligne à une base de données informatiques ou téléphonique (de son et d'images) vers un téléphone portable ; services de vidéographie interactive ; accès à du contenu, à des sites et à des portails Internet ; communication par le biais de blogs en ligne ; mise à disposition d'accès à des sites Web permettant de mettre en relation entre consultants, experts et consommateurs ; fourniture d'un tableau d'affichage électronique interactif pour la transmission de messages entre utilisateurs par le biais d'un réseau informatique mondial ;
Divertissement ; loteries ; services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement, de jeux de hasard, d'argent, de paris et de pronostics ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; Services de jeux d'argent ; organisation d’évènements à buts culturels ou éducatifs ; Edition et publication de textes non publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, expositions, salons, ateliers de formation, événements à buts éducatif ou de divertissement ; ateliers à des fins récréatives ; organisation de cours ; préparation et coordination de classes ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; coaching (formation) ; formation pratique (démonstration) ; réservation de places de spectacles ; location de films cinématographiques ;
Services de restauration (alimentation), y compris les réservations, ainsi que les informations y relatives; réservation de lieux de restauration; réservation de tables auprès de restaurants; préparation et réservation de repas et de plats à emporter; cafétérias; approvisionnement de cafétérias à service rapide ; Cafés ; bars à café ; services de bars et de brasseries; services de boissons dans le cadre d'un contrat ; épiceries fines [restaurants] ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants libre-service; cantines; salons de thé; services de glaciers; services de traiteurs; location de distributeurs de boissons ; Services hôteliers; hébergement temporaire; services de motels et de résidences hôtelières; agences de logement (hôtels, pensions); maisons de vacances et chambres d'hôtes; services de camps de vacances (hébergement); services de gîtes ruraux; location de chambres; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration; Réservations auprès d’exploitations d’établissements d’hébergements temporaires et de restaurants via un site internet ; Courtage [mise à disposition d’offres et de demandes] en matière d’hébergement temporaire et de restauration via des bases de données informatiques accessibles en ligne dans les domaines de l’hôtellerie, de l’hébergement temporaire et de la restauration ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts, de verrerie, de fontaines (distributeurs) à eau potable et d'appareils de cuisson; crèches et pouponnières d'enfants; pensions pour animaux; mise à disposition de terrains de camping ;
Services de jardiniers-paysagistes ; services de fleuristes ; conception de jardins, parcs, terrasses ; jardinage ; conception d'aménagements paysagers ; suivi d'entretien d'espaces verts, potagers, paysagers intérieurs et extérieurs ; entretien des pelouses ; assistance conceptuelle pour les entrepreneurs paysagistes ; services d'informations et de conseils aux consommateurs en matières d'aménagements paysagers, maçonneries décoratives et tout ce qui s'y rapporte ; services d'aromathérapie ; services de soins hygiéniques pour personnes ; services de soins de beauté pour personnes ; services de phytothérapie ; services de conseil et d'information en matière de santé, hygiène, amincissement et beauté ; mise à disposition de banques de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine des soins, de l'aromathérapie et de la phytothérapie (information en matière de santé, d’aromathérapie et de phytothérapie) ; Conseils dans le domaine d'un mode de vie sain (conseils en matière de santé) ; mise à disposition de saunas et installations de bains de vapeur ; services de stations thermales ; services d'instituts de beauté ; services de massages ; installations de salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
Services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne accessibles par le biais d'applications mobiles téléchargeables ; services permettant le réseautage social en ligne entre les utilisateurs enregistrés dans le but de créer des communautés en ligne ; services de personal shoppers [conseils et achats personnels pour le compte de tiers] ; Services de rencontres sociales, de réseautage social en ligne ; services de vérification d'utilisateurs, à savoir services d'authentification d'informations d'identification personnelles et d'entreprises ; services d'octroi de licences ; services juridiques ; services de conseil en propriété intellectuelle.