Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAVIA SPINSYSTEM
ALTAVIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3722206
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2020
ALTAVIA SPINSYSTEM de ALTAVIA

Présentation de la marque ALTAVIA SPINSYSTEM

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTAVIA SPINSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque ALTAVIA SPINSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAVIA SPINSYSTEM est expirée depuis le 17 mars 2020.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , GLOBAL PUBLISHING SERVICES , BUFFET DE GALA , ALTAVIA , PARCOURS DE LA CONNAISSANCE , ALTAVIA PAPER VALUE SERVICES , C TO B TO C


ALTAVIA, Société Anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France - SIREN 327168332


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la presse, de la communication, de la gestion, du marketing, du multimédia et de l'étude des medias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; équipement et appareils pour le traitement, notamment la lecture, la saisie, la collection, le stockage, la conversion, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de l'information, de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; équipement pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables). ;

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, photographies, clichés, illustrations ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs et sachets en papier pour l'emballage. ;

Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agence de publicité ; information et conseil dans le domaine de la presse, de la publicité, de la communication et de l'événementiel à buts publicitaire ou commercial ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; conseil en marketing et en communication commerciale ou publicitaire ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils relatifs à la gestion commerciale et administrative de sites Internet ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents. ;

Affaires financières, placement de fonds, investissements de capitaux, constitution de capitaux, opérations financières, affaires immobilières, gestion de portefeuille de valeurs mobilières, consultations en matière financière, informations financières, parrainage financier. ;

Agences de presse et d'information (nouvelles) ; télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur notamment par voie électronique numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission et diffusion, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électronique ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet. ;

Consultations techniques professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure. ;

Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction ; services de reporters ; reportages photos et photographie ; micro-filmage ; micro-édition ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; information et conseil dans le domaine de la presse, de la communication, de la publicité et de l'événementiel à buts culturel ou éducatif. ;

Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, du marketing et de l'étude des médias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; services de dessinateurs d'art graphique ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de documents d'un support électronique vers un support physique ; ingénierie et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de la presse, de la publicité, de l'informatique, des technologies de l'information et de la communication, et en matière de services Internet ; contrôle de qualité en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; consultations techniques professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière de retouche d'images.