Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIPAPER
ALTAVIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3493661
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2027
ACTIPAPER de ALTAVIA

Présentation de la marque ACTIPAPER

Déposée le 6 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) ALTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAVIA domicilié(e) 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 168 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque ACTIPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIPAPER arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

ALTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : OEIL ENFANT , CIPASS , ALTAVIA MINDEOS , NOVACTIVE , INEXT , LA NOUVELLE AUTOATTITUDE , COMMUNICATIONS IN MOTION , CARREFOUR : CHANGER LES COURSES , WASAP , BUREAU D'IDEES


ALTAVIA, Société anonyme - 1 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France - SIREN 327168332


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639951 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08

Programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, du marketing, du multimédia et de l'étude des medias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; équipement pour le traitement, notamment la lecture, la saisie, le stockage de l'information et de données ; équipement pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données.

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, photographies, clichés, illustrations.

Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agence de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale ; conseil en marketing et en communication commerciale ou publicitaire ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents.

Agences de presse et d'information ; télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur notamment par voie électronique numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électronique ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet.

Conseils, consultations, informations et expertises en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images ; imprimerie, impression en offset, impression lithographique, services de photocomposition.

Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'édition, d'enregistrement, de publication, de reproduction des sons et services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication, de reproduction des images ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction, services de reporters et reportages photos ; microfilmage, micro-édition.

Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de la gestion, du marketing et de l'étude des medias, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d'art graphique ; expertises, ingénierie, travaux d'ingénieurs et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la consommation, de l'informatique, des technologies de l'information, et en matière de services Internet ; contrôle de qualité en matière d'impression, de photocomposition, de photogravure, de retouche d'images.