Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minute papillote
ALTAVIA PARIS

Numéro de dépôt :
4601426
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
Minute papillote de ALTAVIA PARIS

Présentation de la marque Minute papillote

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par ALTAVIA PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minute papillote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est ALTAVIA PARIS domicilié(e) 10 rue Blanqui - 93400 - Saint-Ouen-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque Minute papillote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minute papillote arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

ALTAVIA PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CFA PRINT , LE PARTI DU CLIENT , MINUTE PAPILLOTE , LE GRAND LIKE , i.Page , FRONTAL


ALTAVIA PARIS - 10 rue Blanqui - 93400 - Saint-Ouen-sur-Seine - France


Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Papier de cuisson ; films pour le micro-onde ; moules de pâtisserie et de cuisine en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériau d`emballage en papier, carton et/ou en matières plastiques sous forme de films, de tubes, de feuilles, de rouleaux, de pochettes, de sacs, de boîtes et de récipients pour dans le ménage et la cuisine, pour la cuisson, la friture, rôtir, le maintien de la chaleur ; sachets pour cuisson au micro-ondes ; sachets en papier pour cuisson au four ; fiches de recettes imprimées ; recettes imprimées vendues en complément du conditionnement de produits alimentaires ; étiquettes (non en tissu) ; stylos pour écrire sur les films ;

Ustensiles de cuisson non électriques ; plats de cuisson au four ; sacs ou sachets pour cuisson en combinaison avec des condiments et/ou épices ; moules en papier pour la cuisson au four ; moules en aluminium ; poêles à frire en feuille d'aluminium ; fonds de poêles en feuilles d'aluminium ; moules à gâteaux, à pâtisserie et à rôtir (articles de cuisine) ; poêles de cuisson non électriques ; moules et tapis de cuisson en silicone ; plaques de grils ; récipients à usage culinaire et ménager pour précuire, rôtir, cuire, conserver et congeler ; broches et brochettes de cuisson non métalliques ; attaches et pinces de fermeture à usage ménager ; distributeurs de films et papiers alimentaires ;

Viandes ; poisson ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; crustacés (non vivants) ;

Publicité ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; communications publicitaires et promotionnelles ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service de conseillers en rapport avec la promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; distribution de prospectus et d'échantillons ; promotion et regroupement de ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; assistance commerciale aux entreprises en matière d’établissement de franchise ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; concession de franchise de services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de papier de cuisson, films pour le micro-onde, moules de pâtisserie et de cuisine en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, matériau d`emballage en papier, carton et/ou en matières plastiques sous forme de films, de tubes, de feuilles, de rouleaux, de pochettes, de sacs, de boîtes et de récipients pour dans le ménage et la cuisine, pour la cuisson, la friture, rôtir, le maintien de la chaleur, sachets pour cuisson au micro-ondes, sachets en papier pour cuisson au four, fiches de recettes imprimées, recettes imprimées vendues en complément du conditionnement de produits alimentaires, étiquettes (non en tissu), stylos pour écrire sur les films, ustensiles de cuisson non électriques, plats de cuisson au four, sacs ou sachets pour cuisson en combinaison avec des condiments et/ou épices, moules en papier pour la cuisson au four, moules en aluminium, poêles à frire en feuille d'aluminium, fonds de poêles en feuilles d'aluminium, moules à gâteaux, à pâtisserie et à rôtir (articles de cuisine), poêles de cuisson non électriques, moules et tapis de cuisson en silicone, plaques de grils, récipients à usage culinaire et ménager pour précuire, rôtir, cuire, conserver et congeler, broches et brochettes de cuisson non métalliques, attaches et pinces de fermeture à usage ménager, distributeurs de films et papiers alimentaires, viandes, poisson, volaille [viande], gibier, extraits de viande, crustacés (non vivants).