Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Optim'taxcalendar
ALTAVEN, SAS

Numéro de dépôt :
3915675
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
Optim\'taxcalendar de ALTAVEN

Présentation de la marque Optim'taxcalendar

Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Optim'taxcalendar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAVEN domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 821 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAVEN, Mme. STEPHANIE PERRIN domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France.

La marque Optim'taxcalendar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optim'taxcalendar est expirée depuis le 24 avril 2022.

ALTAVEN a également déposé les autres marques suivantes : Optim'archive , Optim'framework , Optim'taxanalysis , Optim'multitax , Optim'OLAP , Optim'cube , Optim'is suite fiscale , ALTAVEN LA PERFORMANCE EN TOUTE SIMPLICITE , La performance en toute simplicité , Optim'trace


ALTAVEN, SAS - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France - SIREN 500821251


ALTAVEN, Mme. STEPHANIE PERRIN - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.