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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTASYS CONSEIL
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CarboneMap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CarboneMap
ALTASYS CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3820938
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
CarboneMap de ALTASYS CONSEIL

Présentation de la marque CarboneMap

Déposée le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTASYS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CarboneMap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTASYS CONSEIL domicilié(e) 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 847 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTASYS CONSEIL domicilié(e) 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX - France.

La marque CarboneMap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarboneMap est expirée depuis le 6 avril 2021.

ALTASYS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : BeMap , BeVisual , CarboneVisual


ALTASYS CONSEIL, SARL - 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX - France - SIREN 497847129


ALTASYS CONSEIL - 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS CEDEX - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617801 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).