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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTASYS CONSEIL
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BeMap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BeMap
ALTASYS CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3935545
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/07/2022
BeMap de ALTASYS CONSEIL

Présentation de la marque BeMap

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTASYS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BeMap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTASYS CONSEIL domicilié(e) 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 847 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTASYS CONSEIL, Mme. ISABELLE BERNARD domicilié(e) 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS - France.

La marque BeMap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeMap est expirée depuis le 19 juillet 2022.

ALTASYS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : BeVisual , CarboneMap , CarboneVisual


ALTASYS CONSEIL, SARL - 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS - France - SIREN 497847129


ALTASYS CONSEIL, Mme. ISABELLE BERNARD - 7 RUE ALEXANDRE FLEMING - 49066 - ANGERS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617801 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Logiciels (programmes enregistrés).