Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTA FACTORY
ALTAREA, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
4271101
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
ALTA FACTORY de ALTAREA

Présentation de la marque ALTA FACTORY

Déposée le 10 mai 2016 par la société ALTAREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTA FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société ALTAREA domicilié(e) 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTA FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA FACTORY arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

ALTAREA a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANIA1 , LES QUATRE CHEMINS , Green One , FONCIEREMENT CREATEUR , ALTAREA PATRIMAE , alta green , ALTAREA , BERCY VILLAGE , , LANDSCAPE


ALTAREA, Société en commandite par actions - 8 avenue Delcassé - 75008 - PARIS - France - SIREN 335480877


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseil et consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion des affaires commerciales, services de marketing, de publicité et de promotion notamment relatifs à la gestion et l'exploitation de données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils et informations en matière d'organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques, systématisation de données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne relatives à la clientèle de centres commerciaux ; conseil et assistance en matière de services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand ; agences d'informations commerciales ; gestion de la relation client ; informations d'affaires ; recherches et études de marché ; établissement d'informations statistiques ; travaux statistiques ; sondages d'opinion ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires et notamment en matière de commerce électronique ; conseil et assistance commerciale en matière de commerce électronique ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; services de recherche de marchés et d'informations ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; mise en réseau d'entreprises à savoir, réseautage d'affaires ; conseil et information en matière d'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires destinées à encourager, fidéliser et développer la clientèle et le personnel ; fourniture d'informations commerciales à partir de répertoires et bases de données explorables, y compris textes, documents électroniques, bases de données sur des réseaux informatiques et de communications ; services de vente au détail et en gros de logiciels et de programmes informatiques notamment destinés à la gestion et l'exploitation des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ;

Services de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Informations et conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques notamment en matière de gestion et d'exploitation des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux. Fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne de données nominatives et personnelles. Services d'affichage électronique (télécommunications). Fourniture de forums de discussion en ligne ; transmission électronique de données, informations. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données relatives notamment à des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données relatives notamment à des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet. Location d'appareils de télécommunication ;

Élaboration de logiciels et de programmes informatiques notamment destinés à la gestion et l'exploitation des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, de systèmes informatiques notamment destinés à la gestion et l'exploitation des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ; fourniture d'informations informatiques à partir de répertoires et bases de données explorables, y compris textes, documents électroniques, bases de données sur des réseaux informatiques et de communications ; services des technologies de l'information, à savoir fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données sur des réseaux informatiques mondiaux et de communications ; fourniture de logiciels non téléchargeables de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques par le biais de réseaux informatiques mondiaux et de communications ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication notamment des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux ; conseils en technologie de l'information. Stockage électronique de données notamment des données nominatives et personnelles des clients de centres commerciaux.