Titres@Capi PEA
Présentation de la marque Titres@Capi PEA
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par ALTAPROFITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Titres@Capi PEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Titres@Capi PEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Titres@Capi PEA arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
ALTAPROFITS a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39