Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAPHARM
ALTAPHARM, SAS

Numéro de dépôt :
3881229
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
ALTAPHARM de ALTAPHARM

Présentation de la marque ALTAPHARM

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAPHARM domicilié(e) Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAPHARM, M. DELMAS Christophe domicilié(e) Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque ALTAPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAPHARM est expirée depuis le 13 décembre 2021.

ALTAPHARM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


ALTAPHARM, SAS - Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


ALTAPHARM, M. DELMAS Christophe - Espace Leader, 6 Rue Gustave Eiffel - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 16 avril 2012 - Retrait partiel n°573897 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591037 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.