Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE
ALTAO, SARL

Numéro de dépôt :
3791042
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE de ALTAO

Présentation de la marque BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE

Déposée le 16 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO domicilié(e) 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAO domicilié(e) 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France.

La marque BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE est expirée depuis le 16 décembre 2020.

ALTAO a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFITURE DE BRETAGNE , BREIZH KONFIT , HOPITALTAO , VALORUM , LES VERGERS DU CAP-COZ , A LA MODE DE BRETAGNE , ETEL , REINE DE CORNOUAILLE , BREIZH KOULIS – BREIZH COULIS


ALTAO, SARL - 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France


ALTAO - 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Farine béneficiant de l'indication géographique protegé « farine de blé noire de Bretagne. Gwinizh de Breizh pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.