Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA MODE DE BRETAGNE
ALTAO, SARL

Numéro de dépôt :
3771272
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
A LA MODE DE BRETAGNE de ALTAO

Présentation de la marque A LA MODE DE BRETAGNE

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA MODE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO domicilié(e) 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAO domicilié(e) 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France.

La marque A LA MODE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA MODE DE BRETAGNE est expirée depuis le 4 octobre 2020.

ALTAO a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFITURE DE BRETAGNE , BREIZH KONFIT , HOPITALTAO , VALORUM , LES VERGERS DU CAP-COZ , BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE , ETEL , REINE DE CORNOUAILLE , BREIZH KOULIS – BREIZH COULIS


ALTAO, SARL - 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France


ALTAO - 5 CHEMIN DE QUILOURIN - 29170 - PLEUVEN - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; Farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne ” ou “ farine de blé noir de Bretagne-Gwinizh Breizh ”.