Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALTANOT Notaires conseilsTODO
/
ALTANOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTANOT
ALTANOT Notaires conseils, SELARL

Numéro de dépôt :
4304551
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
ALTANOT de ALTANOT Notaires conseils

Présentation de la marque ALTANOT

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par ALTANOT Notaires conseilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est ALTANOT Notaires conseilsTODO domicilié(e) 6bis Boulevard Béranger, 61253 - 37012 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 786 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTANOT Notaires conseils, M. Jean-Claude CHEVALLIER domicilié(e) 6 BOULEVARD BERANGER, 61253 - 37012 - TOURS - France.

La marque ALTANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTANOT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.


ALTANOT Notaires conseils, SELARL - 6bis Boulevard Béranger, 61253 - 37012 - TOURS - France - SIREN 331786194


ALTANOT Notaires conseils, M. Jean-Claude CHEVALLIER - 6 BOULEVARD BERANGER, 61253 - 37012 - TOURS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Travaux de bureau ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Services juridiques .