Déposée le 1 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUR LES TOITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIS domicilié(e) 8 rue Philippe Triaire - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 730 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALERION domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque SUR LES TOITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTAIS, SARL - 8 rue Philippe Triaire - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 451730592
ALERION - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; harnais de sécurité ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; bâches de sauvetage ;
Ruches pour abeilles ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matière plastique, échelles en bois ou en matière plastique ; meubles.
Miel, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; construction ; réparation ; services d'installation ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; traitement contre la rouille ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'apiculture ; formation en matière d'apiculture ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; dressage d'animaux ;
Elevage d'animaux ; apiculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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