Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDOPLAN
ALTAIRE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99772097
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque ORDOPLAN

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORDOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIRE domicilié(e) 5, rue du Pré Félin, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 366 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque ORDOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDOPLAN est expirée depuis le 25 janvier 2009.


ALTAIRE (Société à Responsabilité Limitée) - 5, rue du Pré Félin, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 402366959


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels d'ordonnancement, systèmes automatisés et informatisés pour les entreprises industrielles, logiciels, progiciels, tableaux d'affichage électronique, tableaux de commande électrique, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, unité centrale de traitement. Services juridiques, recherche scienti-fique et industrielle, programmation pour ordinateurs, exploitation de brevets, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière d'ordinateur, contrôle de qualité, dessin industriel, essai de matériaux, étude de projets techniques, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, recherche en mécanique, programmation pour ordinateurs, étude, réalisation et maintenance de systèmes automatisés et informatisés pour les entreprises industrielles, étude, maintenance et mise au point de logiciels, étude, réalisation et maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.