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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIR
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GAVIOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVIOTTE
ALTAIR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94530459
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque GAVIOTTE

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GAVIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAIR domicilié(e) 26 rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAIR S.A.R.L - France.

La marque GAVIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVIOTTE est expirée depuis le 21 juillet 2004.

ALTAIR a également déposé les autres marques suivantes : AMIKADO , HELIOS 5 , EUROWINE , AIR SPIRIT.COM , 51k , LA LEHMANN AVIATION , ELIXIRS FLORAUX CO-CREATIFS , NATYS , LEHMANN AVIATION , MINERAL WALL


ALTAIR S.A.R.L. - 26 rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC - France


ALTAIR S.A.R.L - France


Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313972 - Publication au BOPI 2001-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sucre, sajou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales. pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glace comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever. sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace