GREEN WAY
Présentation de la marque GREEN WAY
Déposée le 7 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GREEN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GREEN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN WAY arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.
ALTAÏ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Inscription le 17 mai 2010 - Changement de dénomination n°523701 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 13 décembre 2011 - Concession de licence n°564377 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Inscription le 22 février 2012 - Résiliation de licence n°570003 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667162 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-20