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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAI FRANCE
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EUROMODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMODULE
ALTAI FRANCE Sarl

Numéro de dépôt :
93464327
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque EUROMODULE

Déposée le 13 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAI FRANCE domicilié(e) B.P. no 618, 95196 GOUSSAINVILLE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 654 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAI FRANCE Pierre GHENNASSIA - France.

La marque EUROMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMODULE est expirée depuis le 13 avril 2003.

ALTAI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHEETAH , EAGLE


ALTAI FRANCE Sarl - B.P. no 618, 95196 GOUSSAINVILLE Cédex - France - SIREN 383654555


ALTAI FRANCE Pierre GHENNASSIA - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268795 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils pour le traitement de l'information Instruments et articles de musique et sonorisation Produits en matières plastiques mi-ouvrés Meubles, contenants, cadres, boîtes et baie en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.