Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAGLE
ALTAI FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
96608544
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque EAGLE

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAI FRANCE domicilié(e) 70, rue de la Perdrix, 95956 ROISSY CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 654 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GHENNASSIA ALTAI FRANCE - France.

La marque EAGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAGLE est expirée depuis le 30 janvier 2006.

ALTAI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROMODULE , CHEETAH


ALTAI FRANCE SARL - 70, rue de la Perdrix, 95956 ROISSY CDG Cedex - France - SIREN 383654555


Monsieur Pierre GHENNASSIA ALTAI FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils et instruments électroniques et électriques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Appareils pour le traitement de l'information. Appareils et instruments de mesure