Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BVA SportCrystal
ALTAGIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3338531
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
BVA SportCrystal de ALTAGIS

Présentation de la marque BVA SportCrystal

Déposée le 3 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ALTAGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BVA SportCrystal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTAGIS domicilié(e) Immeuble le Bougainville, 25 bis avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE - 31500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 264 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque BVA SportCrystal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BVA SportCrystal est expirée depuis le 3 février 2015.

ALTAGIS a également déposé les autres marques suivantes : SPORTIMETRIE


ALTAGIS Société Anonyme - Immeuble le Bougainville, 25 bis avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE - 31500 - France - SIREN 381264688


Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419668 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Système de traitement informatique de données, logiciel, logiciel de reconnaissance automatique, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; machines et instruments électroniques, de transmission et réception de données et images électroniques ; appareils et instruments électriques de signalisation, de contrôle ; logiciels pour le traitement et la diffusion en temps réel d'éléments audiovisuels. Consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, information statistique, analyse des statistiques, sondages et études de statistiques en matière d'audience de sites informatiques et de comportement d'utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques ; sondages et études de statistiques pour mesurer l'impact d'une campagne publicitaire, pour mesurer l'impact des marques ou autres signes distinctif ; sondages et études statistiques pour mesurer l'impact des sponsors dans le cadre d'événement sportifs ; sondages d'opinion ; sondages d'opinion dans les domaines du sport, de l'agriculture, de l'environnement, de la consommation, des loisirs, de la politique, de l'économie, des transports, de la santé, des médias, de la publicité et de la consommation, des communications et télécommunications, des finances et assurances, des comportements sociaux et sociologiques ; études de marché ; études et informations en matière commerciale, industrielle, économique, mercatique et publicitaire, ainsi que dans le domaine de la consommation. Informations et études en matière de divertissement, d'éducation, d'activités sportives et culturelles, ainsi que dans le domaine des loisirs, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.