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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTADISde droit espagnol
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DUCADOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUCADOS
ALTADIS S.A. Societé anonyme de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1380467
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2016

Présentation de la marque DUCADOS

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ALTADISde droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCADOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTADISde droit espagnol domicilié(e) Eloy Gonzalo 10,28010 MADRID,ESPAGNE (dossier no 2317297) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de THOMASSON SEITA – Groupe ALTADIS Direction Juridique domicilié(e) 182/188 avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2317297) - 75639 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCADOS est expirée depuis le 19 novembre 2016.


ALTADIS S.A. Societé anonyme de droit espagnol - Eloy Gonzalo 10,28010 MADRID,ESPAGNE (dossier no 2317297) - Espagne


Anne-Laure de THOMASSON SEITA – Groupe ALTADIS Direction Juridique - 182/188 avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2317297) - 75639 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317297 - Publication au BOPI 2006-06-16

Renouvellement sans limitation n°2074452 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 12 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336792 - Publication au BOPI 2001-12-12

Cigares, cigarettes, cigarillos, tabac brut ou manufacturé sous toutes formes, articles pour fumeurs, allumettes.