Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART SMA
ALTADIS LUXEMBOURG S.A., Société organisée selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
3752753
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
SMART SMA de ALTADIS LUXEMBOURG

Présentation de la marque SMART SMA

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) ALTADIS LUXEMBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTADIS LUXEMBOURG domicilié(e) 67 Rue Michel Welter, L 2730 - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SMART SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART SMA est expirée depuis le 9 juillet 2020.

ALTADIS LUXEMBOURG a également déposé les autres marques suivantes : AMSTERDAMER FINE CUT , BONUS , AMSTERDAMER , AMSTERDAMER


ALTADIS LUXEMBOURG S.A., Société organisée selon les lois du Luxembourg - 67 Rue Michel Welter, L 2730 - Luxembourg


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Tabac, manufacturé ou brut ; produits du tabac ; substituts du tabac non à usage médicinal ou thérapeutique ; cigarettes ; cigarillos ; cigares ; appareils de poche pour confectionner les cigarettes ; tubes à cigarette ; filtres pour cigarette ; papier à cigarettes ; allumettes et articles pour fumeurs.