Marque enregistrée - Marque en vigueur

Débarras Rhonalpins Du Soleil Communal Panda
Altabaya

Numéro de dépôt :
4394678
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
Débarras Rhonalpins Du Soleil Communal Panda de Altabaya

Présentation de la marque Débarras Rhonalpins Du Soleil Communal Panda

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par Altabaya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Débarras Rhonalpins Du Soleil Communal Panda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est Altabaya domicilié(e) 21 rue jean jacques rousseau - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altabaya, david brunet domicilié(e) 21 Rue JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

La marque Débarras Rhonalpins Du Soleil Communal Panda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Débarras Rhonalpins Du Soleil Communal Panda arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

Altabaya a également déposé les autres marques suivantes : Altabaya , maison du cannabidiol , Allo Encombrants


Altabaya - 21 rue jean jacques rousseau - 75001 - PARIS - France


Altabaya, david brunet - 21 Rue JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Transport ; services de logistique en matière de transport.